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Fevrier 1998

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94- QOC 98-70 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Préfet de police à propos du non-respect de la signalisation tricolore par les automobilistes rue de Lobau (4e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998

85- QOC 98-64 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police concernant le tarif du stationnement résidentiel. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998

55- QOC 98-84 Question de M. Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant l'entretien des dalles. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998

5- Observations sur le déroulement de la séance. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998

28- Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998

74- QOC 98-54 Question de M. Pierre GABORIAU à M. le Préfet de police concernant les mesures envisagées pour empêcher les vendeurs ambulants de proposer des denrées alimentaires aux abords du Parc-des-Princes (16e) pendant les matchs de la Coupe du Monde de football. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998

29- Examen des questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998

16- 1998, DAUC 17 - Zone d'aménagement concerté " Flandre-Nord " (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession signé avec la S.E.M.A.V.I.P. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998

49- QOC 98-78 Question de Mme Yvette DAVANT, M. Serge BLISKO, Mmes Claudine BOUYGUES, Danièle HOFFMAN-RISPAL, Malvina PIN, Olga TROSTIANSKY, Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur l'application de la prestation spécifique dépendance. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998

35- 1998, DPA 71 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la réalisation de travaux de réhabilitation des immeubles communaux situés 39, rue de Bretagne (3e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998

44- I - Questions orales du groupe socialiste et apparentés. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998

2- Hommage aux 3 policiers décédés boulevard de la Chapelle le 27 janvier dernier. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998

9- 1997, DLH 315 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.I.E.M.P. d'une demande de permis de construire en vue de la construction de logements sociaux sur un terrain libre et nu situé 9, rue Rouvet (19e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998

71- QOC 98-97 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police sur la recrudescence de la présence d'enfants dans la rue. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998

38- 1998, DFAECG 23 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société " LOMBARD et GUERIN " une convention relative à la délégation de la gestion du marché aux puces, dit à la ferraille, de la rue Jean-Henri-Fabre (18e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998

8- 1998, DPA 72 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié de maîtrise d'oeuvre en vue de la restauration des façades du beffroi de la mairie du 1er arrondissement. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998

65- III - Questions du groupe du Mouvement des citoyens. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998

66- QOC 98-62 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative à la création d'une Société d'économie mixte ayant pour objet l'organisation de cérémonies funéraires. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998

69- QOC 98-95 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police concernant les mesures envisagées pendant les matchs de la Coupe du Monde de football se déroulant au Parc-des-Princes (16e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998

34- Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998