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Fevrier 2002

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1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / FEVRIER 2002

14 - Désignation d'une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme Débat / Conseil général / FEVRIER 2002

9 - 2002, ASES 21 G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative au projet de création de plate-forme d'accueil et d'orientation pour les personnes handicapées dans les mairies d'arrondissement Débat / Conseil général / FEVRIER 2002

13 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des affaires n'ayant pas donné lieu à inscription Débat / Conseil général / FEVRIER 2002

17 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / FEVRIER 2002

15 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / FEVRIER 2002

7 - 2002, DPE 1 G - Adhésion du Département de Paris à l'Observatoire régional de l'eau en Ile-de-France Débat / Conseil général / FEVRIER 2002

6 - 2002, DAEE 3 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec le Comité d'expansion économique de Paris (Paris développement) prévoyant le versement d'une subvention de 404.900 euros au titre de l'exercice 2002 Débat / Conseil général / FEVRIER 2002

3 - Débat introductif sur le contrat Ville-Région Débat / Conseil général / FEVRIER 2002

10 - 2002, DASCO 1 G - Versement du forfait d'externat et des fonds scolaires départementaux aux collèges privés sous contrat d'association Débat / Conseil général / FEVRIER 2002

12 - 2002, DASCO 4 G - Attribution de participations financières au premier équipement ou au fonctionnement de 4 collèges parisiens Débat / Conseil général / FEVRIER 2002

2 - Souhaits de bienvenue Débat / Conseil général / FEVRIER 2002

11 - 2002, DASCO 2 G - Approbation du projet de programme prévisionnel des investissements en lycées (6e tranche) proposé par la Région d'Ile-de-France Débat / Conseil général / FEVRIER 2002

4 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil général / FEVRIER 2002

5 - 2002, DVLR 31 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant "Renouvellement urbain" au contrat de ville 2000-20062002, DVLR 35 G - Politique de la ville. - Avenant au contrat de ville 2000-2006 : nouveaux dispositifs de médiation et d'intégration. Débat / Conseil général / FEVRIER 2002

8 - 2002, DVLR 21 G - Approbation des 5 conventions-type liant le Département de Paris et les associations bénéficiant d'une subvention Débat / Conseil général / FEVRIER 2002

16 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / FEVRIER 2002

0 - Introduction Débat / Conseil général / FEVRIER 2002

33 - 2002, DAC 14 - Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Gabriel-Péri, 5, place de la Porte-de-Champerret (17e) Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

67 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002