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Fevrier 2005

Conseil Municipal

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Vœu déposé par les groupes communiste, socialiste et radical de gauche et M.R.C. relatif à la dénomination d’une place dans Paris “place du 8 février 1962”, en mémoire des victimes du métro Charonne. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2005

2005, DJS 46 - Subventions annuelles de fonctionnement à 2 associations du 1er arrondissement. - Montant total : 1.400 euros. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2005

Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2005

2004, DPA 318 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration des façades du groupe scolaire 12/14, rue François-Coppée (15e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2005

2004, DVD 271 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat avec la société “Trafficfirst” pour la fourniture de produits informationnels relatifs au trafic routier à Paris. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2005

Vœu déposé par Mme Isabelle GUIROUS-MORIN et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la rémunération des conseillers d’arrondissement. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2005

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2005

Vœu déposé par le groupe U.M.P. visant à renforcer les liens avec Jérusalem. Amendement n° 54 bis déposé par l’Exécutif relatif au renforcement des liens d’amitié entre Paris et Jérusalem. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2005

Vœu déposé par M. Jacques DAGUENET, Mme Nicole BORVO, M. Georges SARRE et les membres des groupes communiste et du Mouvement républicain et citoyen relatif à la situation du C.N.A.M. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2005

2005, DSTI 11 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville de Paris, le Département de Paris, la Préfecture de police afin de permettre l’acquisition par l’ensemble des membres du groupement d’une seule et même solution externalisée de dématérialisation des procédures de marchés publics. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2005

2005, DVD 3 - Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de maîtrise d’oeuvre concernant les travaux de voirie et de réseaux divers (VRD) et de génie civil pour le rehaussement de la promenade Arthur Rimbaud, le rehaussement du mur de soutènement existant en rive gauche au droit du débouché de la passerelle “Bercy - Tolbiac” et la construction d’un escalier d’accès aux berges du quai bas (13e) dans le cadre de la réalisation de la passerelle Bercy. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2005

Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à une installation éventuelle du T.G.I. de Paris dans le 13e arrondissement à “Paris-Rive gauche”. Vœu déposé par l’Exécutif relatif à l’implantation du T.G.I. Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à une installation éventuelle du T.G.I. de Paris dans le 13e arrondissement sur le site de Tolbiac-Chevaleret. Vœu déposé par le groupe communiste relatif à une installation éventuelle du T.G.I. de Paris dans le 13e arrondissement sur le site de Tolbiac-Chevaleret. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’implantation du Tribunal de grande instance de Paris. Voeu déposé par l’Exécutif relatif à l’implantation du T.G.I. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2005

2005, DF 12 - Information des membres du Conseil de Paris sur la décision modificative n° 2 du budget 2004 et sur le budget primitif 2005 du Crédit municipal de Paris. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2005

Adoption par un vote global d’approbation des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2005

2005, DPA 42 - Approbation du principe et des modalités de passation de 2 appels d’offres ouverts européens pour des marchés d’exploitation et de maintenance, l’un pour 155 centres thermiques d’établissements de diverses directions de la Ville de Paris, et l’autre pour 26 centres thermiques composés de piscines et bains-douches de la Direction de la Jeunesse et des Sports. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2005

Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale relatif à l’attribution du nom de Henri Maspéro à une rue, une place, une école ou un collège de Paris. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2005

2004, DAC 554 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux sur appel d’offres ouvert avec la SEMEA-15, mandataire de la Ville de Paris, pour la réalisation des travaux de consolidation des sols dans le cadre de la construction d’une médiathèque, 41, rue d’Alleray (15e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2005

2005, DJS 56 - Subventions annuelles de fonctionnement à 8 associations du 9e arrondissement. - Montant total : 6.300 euros. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2005

Vœu déposé par les groupes du Mouvement républicain et citoyen, socialiste et radical de gauche et communiste relatif à l’attribution du nom Maurice Halbwachs, à une rue, une place ou une école ou un collège de Paris. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2005

2005, DVD 2 - DU 8 - Aménagement de voies publiques dans le site de l’hôpital Broussais (14e). - Approbation du bilan de la concertation préalable relative à l’aménagement de voies publiques sur le site de l’hôpital Broussais, du programme de l’opération et du principe et des modalités de passation du marché de maîtrise d’oeuvre technique. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2005