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Juillet 1999

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3 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil général / JUILLET 1999

13 - 1999, ASES 109 G - Subventions à des associations pour leur action dans le cadre du dispositif des Espaces solidarité insertion. - Montant total : 5.200.000 F Débat / Conseil général / JUILLET 1999

12 - 1999, ASES 115 G - Subvention à l'Union française pour la santé bucco-dentaire 75, Comité de Paris (17e). - Montant : 250.000 F Débat / Conseil général / JUILLET 1999

18 - Votes spécifiés par les groupes et les Conseillers non inscrits de l'Assemblée Débat / Conseil général / JUILLET 1999

16 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / JUILLET 1999

4 - Adoption d'un compte rendu Débat / Conseil général / JUILLET 1999

8 - 1999, ASES 61 G - Subvention à l'association "Médecins du monde" (18e) pour son centre de substitution par la méthadone "Espace Parmentier", 62 bis, avenue Parmentier (11e). - Montant : 250.000 F Débat / Conseil général / JUILLET 1999

7 - 1999, DASCO 16 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Ville de Paris une convention de mandat pour la réalisation du projet "Internet dans les écoles" Débat / Conseil général / JUILLET 1999

6 - 1999, ASES 51 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention constitutive du Groupement d'intérêt public "S.A.M.U. social de Paris" Débat / Conseil général / JUILLET 1999

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / JUILLET 1999

17 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / JUILLET 1999

14 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des affaires n'ayant pas donné lieu à inscription Débat / Conseil général / JUILLET 1999

15 - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme Débat / Conseil général / JUILLET 1999

10 - 1999, ASES 86 G - Subvention à l'association "La courte échelle du 19e". - Montant : 50.000 F Débat / Conseil général / JUILLET 1999

19 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / JUILLET 1999

5 - DRH 8 G - Attribution d'une nouvelle bonification indiciaire aux fonctionnaires du Département de Paris exerçant leurs fonctions en Zones urbaines sensibles ou chargés de certaines fonctions interdirectionnelles ou spécifiques Débat / Conseil général / JUILLET 1999

2 - 1999, DFAE 7 G - Budget d'investissement du Département de Paris. - Décision modificative n° 1 de 1999.1999, DFAE 10 G - Budget modificatif de fonctionnement du Département de Paris de 1999 Débat / Conseil général / JUILLET 1999

11 - 1999, ASES 87 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec la Caisse primaire d'assurance maladie de Paris relative à la participation de cette dernière aux dépenses du Département de Paris en matière de protection maternelle et infantile et de signer avec ladite Caisse 3 conventions relatives respectivement à la lutte contre le cancer, contre les maladies sexuellement transmissibles et à la vaccination contre l'hépatite B Débat / Conseil général / JUILLET 1999

9 - 1999, ASES 77 G - Subvention à l'association "Paris pour les jeunes" (20e). - Montant : 36.420 F Débat / Conseil général / JUILLET 1999

0 - Introduction Débat / Conseil général / JUILLET 1999