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Juillet 2001

Conseil Général

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2 - 2001, DFAE 16 G - Budget modificatif de fonctionnement du Département de Paris de 2001 Débat / Conseil général / JUILLET 2001

4 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil général / JUILLET 2001

13 - 2001, ASES 58 G - Participation du Département de Paris, au titre de 2001, pour les actions menées par l'Union française pour la santé bucco-dentaire 75 - Comité de Paris (9e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec ledit organisme une nouvelle convention Débat / Conseil général / JUILLET 2001

12 - 2001, DAEE 19 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat un 3e avenant à la convention du 28 avril 1998 de développement d'activités pour l'emploi des jeunes relative à la sécurité et à la prévention des incidents pour la création de 500 emplois-jeunes supplémentaires Débat / Conseil général / JUILLET 2001

17 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans des Commissions de sélection de maître d'oeuvres (suite) Débat / Conseil général / JUILLET 2001

0 - Introduction Débat / Conseil général / JUILLET 2001

20 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil général / JUILLET 2001

16 - 2001, DPA 22 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'une part, de signer une convention, un marché de maîtrise d'oeuvre, un marché négocié de contrôle technique ainsi qu'un marché négocié de coordination en matière de sécurité et de santé pour la réalisation des travaux de restructuration du centre de consultation maternelle et infantile et de création d'une halte-garderie, 55, rue de l'Aqueduc (10e) et, d'autre part, de déposer les demandes de permis de démolir et de construire relatifs à cette opération Débat / Conseil général / JUILLET 2001

8 - 2001, DLTI 21 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché sur appel d'offres ouvert européen concernant la fourniture de papiers divers nécessaires aux services du Département de Paris Débat / Conseil général / JUILLET 2001

18 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil général / JUILLET 2001

6 - 2001, ASES 94 G - Subvention à l'association "Solidarité Sida" (6e). - Montant : 1.750.000 F Débat / Conseil général / JUILLET 2001

5 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil général / JUILLET 2001

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / JUILLET 2001

7 - 2001, DRH 3 G - Modification de la délibération AG 82 G, en date du 25 juillet 1979, relative à la fixation des taux de rémunération de diverses catégories de médecins vacataires du Département de Paris exerçant une médecine de prévention Débat / Conseil général / JUILLET 2001

9 - 2001, ASES 73 G - Subventions à des associations menant des actions dans le cadre du programme "Ville-Vie Vacances" 2001 Débat / Conseil général / JUILLET 2001

3 - 2001, DFAE 18 G - Budget d'investissement du Département de Paris de 2001 - Décision modificative n° 1 Débat / Conseil général / JUILLET 2001

14 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans des Commissions de sélection de maîtres d'oeuvres Débat / Conseil général / JUILLET 2001

24 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée Débat / Conseil général / JUILLET 2001

23 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / JUILLET 2001

10 - 2001, ASES 78 G - Participation du Département de Paris au fonctionnement des clubs et équipes de prévention spécialisée agréés et conventionnés au titre de l'année 2001. - Solde 2000 pour les mêmes organismes Débat / Conseil général / JUILLET 2001