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Juin 1996

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12 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / JUIN 1996

10 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil général / JUIN 1996

8 - 1996, GM. 244 - Subventions à des associations pour leurs activités éducatives et de soutien au titre de l'année 1996. Débat / Conseil général / JUIN 1996

13 - Clôture de la séance. Débat / Conseil général / JUIN 1996

1 - Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / JUIN 1996

2 - Adoption d'un compte rendu et d'un procès-verbal. Débat / Conseil général / JUIN 1996

4 - 1996, GM. 248 - Approbation du compte administratif d'investissement du Département de Paris de 1995. Débat / Conseil général / JUIN 1996

14 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée. Débat / Conseil général / JUIN 1996

0 - Introduction Débat / Conseil général / JUIN 1996

3 - Observation sur le déroulement de la séance. Débat / Conseil général / JUIN 1996

15 - Liste des membres présents. Débat / Conseil général / JUIN 1996

11 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général au sein d'un jury appelé à sélectionner les architectes qui participeront au concours lancé pour la construction d'un collège et d'un gymnase dans la Z.A.C. "Paris-Seine-Rive gauche" (13e). Débat / Conseil général / JUIN 1996

6 - 1996, GM. 269 - "Plan-Vélo". Débat / Conseil général / JUIN 1996

5 - 1996, GM. 249 - Approbation du compte administratif de fonctionnement du Département de Paris de 1995. Débat / Conseil général / JUIN 1996

7 - 1996, GM. 242 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec les associations "Drogue et jeunesse" et "Marie-Louise Trichet" des conventions pour le financement partiel d'appartements de coordination thérapeutique accueillant notamment des allocataires parisiens du R.M.I., malades du S.I.D.A. 1996, GM. 245 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Basiliade" une convention pour l'accueil et l'accompagnement de malades du S.I.D.A. et de personnes séropositives dans son centre d'accueil de la rue Beautreillis (4e). Débat / Conseil général / JUIN 1996

9 - 1996, GM. 258 - Subventions à des associations privées gestionnaires de services d'aide ménagère. Débat / Conseil général / JUIN 1996

39- Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

53- QOC 96-265 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur la mise en place d'un service de transports spécialisés pour les handicapés. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

62- QOC 96-293 Question de MM. Henri MALBERG, Pierre MANSAT, Mmes Martine DURLACH, Gisèle MOREAU et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur l'attribution du nom "Commune de Paris" à l'actuelle place de Ménilmontant (20e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

49- QOC 96-307 Question de M. Pierre GÉNY à M. le Préfet de police à propos des livraisons du supermarché situé 33, rue Vergniaud (13e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996