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Juin 2010

Conseil Municipal

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2010, DAC 50 - Signature d'une convention avec l'association PROCREART (18e), relative à l'attribution d'une subvention. Montant : 49.500 euros. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, DAJ 18 - Diffusion par la Ville de Paris des données publiques en sa possession. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, DASES 26 - Signature d'une convention avec l'Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM) relative à la fourniture d'informations sur la santé des Parisiens. Montant : 55.377 euros. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, DF 35 - Approbation du compte de gestion de M. le Receveur général des Finances de Paris, Trésorier-Payeur général de la Région Ile-de-France pour les opérations de la Ville de Paris au titre de l'exercice 2009. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la création d’un Observatoire de responsabilité budgétaire (ORB) à Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, Voeu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l'organisation des Conseils d'arrondissement. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, DALIAT 14 - DF 13 - Approbation du compte administratif du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux pour 2009. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, DVD 50 - Lancement de 2 consultations pour l'attribution de deux marchés d'assistance technique à la Ville de Paris pour l'élaboration des projets et le suivi des travaux d'éclairage public et d'illumination. Signature des marchés correspondants (2 lots géographiques). Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche concernant le lancement d'une consultation relative aux marchés d'assistance technique à la Ville de Paris pour l'élaboration des projets et le suivi des travaux d'éclairage public et d'illumination. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, Rectificatif concernant le tableau des votes des groupes politiques du B.M.O. du mois de mai 2010. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, DDATC 42 - Signature avec la RIVP d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage au titre de l'article 2 de la loi sur la maîtrise d'ouvrage publique, pour la réalisation d'un patronage laïque, équipement public municipal polyvalent, au 72, avenue Félix Faure (15e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l'adaptation du dispositif de récupération des déchets dans le Parc des Buttes de Chaumont. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'adaptation du dispositif de récupération des déchets dans le Parc des Buttes de Chaumont et dans l'ensemble des espaces verts parisiens. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, V - Question d'actualité du groupe Centre et Indépendants à M. le Maire de Paris relative à la sécurité des musées parisiens. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, Vœu déposé par MM. LHOSTIS et GIRARD relatif à l'Infirmerie psychiatrique de la Préfecture de police de Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, SGCP 5 - Rapport de la mission d’information et d’évaluation relative aux difficultés rencontrées dans l’entretien, la maintenance, la réparation et la mise aux normes des ascenseurs à Paris et dans l’application des dispositions de la loi "Urbanisme et Habitat" du 2 juillet 2006, dite "de Robien". Vœu déposé par les groupes Communiste et élus du Parti de Gauche et socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la mise en conformité des ascenseurs. Vœu déposé par les groupes Communiste et élus du Parti de Gauche et socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la mise en place de prêts bonifiés par l'Etat dans le cadre de la loi "Robien". Vœu déposé par les groupes Communiste et élus du Parti de Gauche et socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la création d'un règlement européen sur les ascenseurs. Vœu déposé par les groupes Communiste et élus du Parti de Gauche et socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la création par l'Assemblée nationale de la mission d'évaluation prévue par la loi "Robien". Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, DPE 32 - DF 15 - Budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris. Approbation du compte de gestion de l'exercice 2009. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale relatif aux victimes de l'assaut israélien contre le convoi maritime humanitaire destiné à Gaza. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, DEVE 49 - DF 18 - Approbation du compte de gestion pour l'exercice 2009 du budget annexe du fossoyage rendu par le Receveur Général des Finances, Trésorier-payeur Général de la Région Ile de France. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, DJS 97 - Subventions à neuf associations du 14e arrondissement. - Montant total : 17.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010