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Mai 2004

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49 - 2004, DDEE 71 - Création d'un marché découvert alimentaire (9e) et signature d'un avenant à la convention d'affermage déléguant la gestion du lot C des marchés découverts.Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la création d'un marché découvert alimentaire dans le 9e Débat / Conseil municipal / MAI 2004

83 - QOC 2004-298 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris sur les actions entreprises par la Municipalité pour lutter contre la multiplication de pigeons Débat / Conseil municipal / MAI 2004

7 - 2004, SG 54 - Subvention à l'association "Maison des Femmes" pour son action contre les violences faites aux femmes (12e). - Montant : 15.000 euros Débat / Conseil municipal / MAI 2004

120 - QOC 2004-314 Question de MM. Serge BLISKO, Jérôme COUMET et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police concernant la fermeture régulière de la rue du Château-des-Rentiers (13e) à la circulation Débat / Conseil municipal / MAI 2004

123 - QOC 2004-317 Question de MM. Serge BLISKO, Jérôme COUMET et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police relative à l'élaboration d'une carte annuelle d'accidentologie Débat / Conseil municipal / MAI 2004

145 - Vœu déposé par Mmes Laurence DOUVIN, Brigitte KUSTER et les membres du groupe U.M.P. relatif à la sécurité aux abords des écoles Débat / Conseil municipal / MAI 2004

106 - QOC 2004-266 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à l'affectation provisoire de locaux à l'antenne de la S.P.A. durant la rénovation de ce centre (5e) Débat / Conseil municipal / MAI 2004

196 - Votes spécifiques Débat / Conseil municipal / MAI 2004

113 - QOC 2004-253 Question de Mme Nicole AZZARO et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative à la démarche "M.D.E." entreprise sur le site de l'Hôtel-de-Ville (4e) Débat / Conseil municipal / MAI 2004

166 - 2004, ASES 3 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'équipement et une convention de fonctionnement avec l'association "O.N.C.P." en vue de l'ouverture d'une crèche collective de 20 berceaux, 125-129, rue Brancion (15e).2004, ASES 37 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'O.N.C.P. une convention de délégation de service public pour la gestion de la halte-garderie située 33, rue Emeriau (15e) Débat / Conseil municipal / MAI 2004

37 - 2004, DPA 159 - Approbation du principe de réalisation de la rénovation du théâtre des Trois Baudets (18e) et de la passation d'un marché négocié de mandat de maîtrise d'ouvrage et d'un marché négocié de maîtrise d'oeuvre Débat / Conseil municipal / MAI 2004

168 - 2004, ASES 113 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de maîtrise d'ouvrage avec l'Office public d'aménagement et de construction (O.P.A.C.) de Paris pour la réalisation d'une crèche collective de 30 berceaux, 43, rue Victor-Massé - 54, rue Jean-Baptiste-Pigalle (9e).Vœu déposé par M. Jacques BRAVO, Mmes Corine BARLIS, Nicole AZZARO et les membres de la majorité du 9e arrondissement relatif à une autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un marché de maîtrise d'ouvrage avec l'O.P.A.C. pour la réalisation d'une crèche de 30 berceaux dans le 9e arrondissement Débat / Conseil municipal / MAI 2004

70 - QOC 2004-284 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à l'état d'insalubrité et de dangerosité de l'ancienne station de lavage sise place Balard (15e) Débat / Conseil municipal / MAI 2004

44 - 2004, DASCO 59 - Subvention à l'association "AERALL". - Montant : 22.000 euros Débat / Conseil municipal / MAI 2004

64 - QOC 2004-278 Question de M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative aux moyens de transport de substitution en cas d'évacuation du réseau métro ou R.E.R Débat / Conseil municipal / MAI 2004

15 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" concernant le mobilier publicitaire sur les Espaces civilisés Débat / Conseil municipal / MAI 2004

189 - Vœu déposé par le groupe communiste concernant la mise en place d'une agence foncière régionale Débat / Conseil municipal / MAI 2004

153 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif aux conséquences négatives sur l'environnement et la santé de la prolifération des climatiseurs et aux moyens de la limiter Débat / Conseil municipal / MAI 2004

80 - QOC 2004-295 Question de Mme Nicole CATALA à M. le Maire de Paris sur les aménagements réalisés dans les maisons de retraite parisiennes en vue d'une éventuelle vague de chaleur Débat / Conseil municipal / MAI 2004

102 - QOC 2004-260 Question de Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris à propos du marché découvert "Navier" (17e) Débat / Conseil municipal / MAI 2004