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Mai 2011

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Déliberation

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Subvention au Comité du 17e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (F.N.A.C.A) (17e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 123]

Subvention à l’association Son et Recherche électroacoustique (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 210]

Aménagement de la rue Gaston Tessier (19e) représentant la bordure Sud du secteur Macdonald Eole Evangile (GPRU Paris Nord Est). Approbation du bilan de la concertation préalable relative à l’aménagement. Approbation du projet en vue d’une enquête publique. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DVD 27]

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 2e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 2]

Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert, en deux lots, pour la maintenance, les contrôles et les réparations des installations de distribution de carburant de la Ville de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DILT 7]

Signature de l’avenant n°1 à la convention passée avec la Société coopérative d’intérêt collectif SCIC SARL De rue et de cirque (19e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 357]

Subvention à l’association L’oasis IX. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DUCT 81]

Subvention à l’association La Maison des Contes et des Histoires (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 279]

Signature avec l’Etat, Université Paris Sud 11 et le Muséum National d’Histoire Naturelle, d’une convention pour la mise en place d’une licence professionnelle d’Aménagement du Paysage intitulée “Gestion environnementale du paysage végétal urbain”. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DEVE 6]

Contribution au programme annuel d’actions pour 2011 du Conseil Départemental de l’Accès au Droit de Paris destinée au Point d’Accès au Droit implanté au CIDJ. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 149]

Apposition d’une plaque commémorative à la mémoire Milan Rastislav Stefánik - 6, rue Leclerc (14e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DAC 33]

Signature d’une convention avec la Fédération Française de Handball pour l’attribution d’une subvention à l’occasion de l’organisation de la 24e édition du Tournoi FDJ de Paris les 8 et 9 janvier 2011 au P.O.P.B. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 169]

Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres concernant le transport par voie aérienne des personnels de la Ville de Paris et du Département de Paris et de leurs ayants droit se rendant en congés bonifiés au départ de Paris, dans les départements d’Outremer ainsi que les prestations accessoires de fret. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DRH 47]

Approbation des modalités d’attribution de trois marchés à bons de commande pour la réhabilitation des branchements particuliers du réseau d’assainissement parisien. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DPE 38]

Attribution de la dénomination “rue Gaston Gallimard” à la partie publique de la rue Sébastien Bottin (7e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DU 168]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec Paris Habitat OPH la convention de recouvrement des charges d’eau et des charges communes dues au titre du logement de fonction de la crèche située 171, rue de Crimée (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DFPE 305]

ZAC Claude Claude Bernard - Quai de la Charente : Acquisition en l’état futur d’achèvement d’un volume à usage d’équipement multi-accueil petite enfance située 115, boulevard Macdonald (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DU 117]

Subvention à l’association “ Les amis du 18e du mois “. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DUCT 56]

Subvention à l’Association de Culture Berbère. Montant : 4.000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 SG 40]

Subvention à Ateliers Arc En Ciel 12. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2011 [2011 DJS 194]