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Octobre 2001

Conseil Municipal

> Déliberation (322)

> Débat (225)

Résultats de votre recherche

11 - III - Question d'actualité de M. René GALY-DEJEAN et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative au squat de l'immeuble 193, rue Saint-Charles (15e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

163 - QOC 2001-421 Question de M. Yves POZZO DI BORGO et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Préfet de police au sujet de la réglementation du survol de Paris Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

17 - IX - Question d'actualité de M. Laurent DOMINATI à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la contribution de l'Etat au financement de la Préfecture de police Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

62 - 2001, DLH 271 - DAUC 160 - Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de construction d'un immeuble de 14 logements en accession sociale à la propriété, 109-111, avenue Jean-Jaurès (19e). - Cession de l'emprise de l'opération à la R.I.V.P Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

24 - Vœu n° 27 déposé par Mme Laëtitia LOUIS et la majorité du Conseil du 16e arrondissement visant à ce que l'intégralité des travaux de modernisation de l'éclairage du boulevard Lannes soit programmé pour l'année 2002 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

203 - QOC 2001-378 Question de MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT à M. le Préfet de police sur le nombre d'auteurs d'infractions mis à la disposition de la Police judiciaire depuis 9 mois Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

36 - Vœux nos 41, 42 et 43 présentés par le groupe communiste relatifs aux locaux et au statut du C.R.E.C.E.P. ainsi qu'à la mise en œuvre à Paris du plan "Biotox" Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

22 - 2001, DFAE 99 - Mise à jour de l'inventaire des équipements dont les Conseils d'arrondissement ont la charge Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

142 - QOC 2001-348 Question de M. Richard STEIN et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris sur les conséquences du plan "Vigipirate" sur la propreté Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

200 - QOC 2001-375 Question de MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT à M. le Préfet de police relative au nombre de squats recensés dans les 4 premiers arrondissements Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

40 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

178 - QOC 2001-436 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Maire de Paris relative à l'aménagement des Fonds-Verts (12e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

218 - QOC 2001-393 Question de M. Jack-Yves BOHBOT à M. le Préfet de police concernant les chiffres de la délinquance dans les 13e et 14e arrondissements pour les 9 premiers mois de 2001, ainsi que les effectifs de police qui y sont affectés Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

35 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

177 - QOC 2001-435 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Maire de Paris à propos de la rénovation du secteur "Veuillot" (12e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

59 - 2001, DPA 231 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux marchés sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation du réfectoire, de pose de doubles vitrages et de réfection de peintures à l'école élémentaire, 111, avenue Parmentier (11e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

224 - Liste des membres présents Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

6 - 2001 DASCO 231 - Communication de M. le Maire de Paris relative au monde étudiant parisien à l'occasion de la rentrée universitaire 2001 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

66 - Vœu n° 52 présenté par M. BLOCHE et les élus du groupe socialiste et radical de gauche relatif à l'appartement sis rue de Verneuil (7e), où était domicilié M. Serge Gainsbourg, disparu en 1991 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

104 - QOC 2001-346 Question de Mmes Sophie MEYNAUD, Nicole BORVO, M. José ESPINOSA et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la création d'un district de football à Paris Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001