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Octobre 2012

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Débat

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2012 DEVE 166 - Approbation d'une nouvelle Charte relative à la téléphonie mobile prise entre la Ville de Paris et les 4 opérateurs exploitant le réseau de téléphonie mobile (Bouygues Télécom, Free Mobile, Orange, SFR). Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la technologie 3G. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la technologie 4G. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au lancement d'Ondesparif. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au seuil d'exposition aux ondes électromagnétiques. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif aux antennes-relais de l'opérateur Bouygues-Télécom, rue Lobineau (6e). Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif aux antennes-relais de l'opérateur Orange au 173, rue Marcadet (18e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au déploiement des antennes-relais. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'information sur les implantations d'antennes relais. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux implantations d'antennes relais auprès des locataires du parc social parisien. 2012 DF 91 - Grille tarifaire d'occupation du domaine public par les opérateurs de téléphonie mobile. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au montant des recettes générées par la téléphonie mobile. 2012 DF 92 Convention cadre de mise à disposition de sites relevant du domaine de la Ville de Paris au profit de Bouygues Telecom. 2012 DF 93 Convention cadre de mise à disposition de sites relevant du domaine public de la ville de Paris au profit de la société Free Mobile. 2012 DF 94 Convention cadre de mise à disposition de sites relevant du domaine public de la ville de Paris au profit de la société Orange. 2012 DF 95 Convention cadre de mise à disposition de sites relevant du domaine public de la ville de Paris au profit de la société SFR. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

Voeu déposé par le groupe UMPPA relatif à la protection du patrimoine végétal. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

2012 DUCT 175 - Fixation des redevances liées à l'occupation temporaire du domaine public lors de la mise à disposition de salles gérées par les Conseils d'arrondissement. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la mise à disposition des salles gérées par les Conseils d'arrondissement. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

Annexe n° 2-4 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

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Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au Plan Climat. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à l'interpellation du Gouvernement tunisien. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif au financement et à la réalisation du projet de la Bassée. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

2012 DUCT 183 - Acceptation du legs particulier consenti par Madame Andrée ESCOFFIER à la Ville de Paris, en faveur du Musée du Général Leclerc de Hauteclocque et de la Libération de Paris - Musée Jean Moulin. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

Rappel au règlement. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

2012 DUCT 151 - Inventaire des équipements dont les Conseils d'arrondissement ont la charge. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

à M. le Maire de Paris relative au changement de sens de circulation de voies parisiennes. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif au réseau des bibliothèques de la Ville. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

à M. le Maire de Paris relative à l’établissement municipal Saint-Merri, regroupant l’école élémentaire, la piscine municipale et le gymnase, situé au 16 rue du Renard (4e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

QE 2012-21 Question de M. Vincent ROGER et des membres du groupe Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

Vœu déposé par le groupe PSRGA en hommage à Maria Helena Vieira Da Silva. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

Vœu déposé par le groupe EELVA relatif au Montmartrobus. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la mise en place d’une large concertation sur le projet de la caserne de Reuilly. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

2012 DAC 606 - Subvention (4.500 euros) à l'association Le Vieux Montmartre, Société d'Histoire et d'Archéologie des IXe et XVIIIe arrondissements. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

Modification de la composition de Commissions. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

Condoléances. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012