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Septembre 2016

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Débat

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2016 DJS 48 - Subvention (65.000 euros) et convention avec l'Union nationale du sport scolaire (U.N.S.S.) (12e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au "Brexit". Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016

2016 DLH 179 - Location de l’ensemble immobilier 39, rue des Apennins (17e) à la société "Immobilière 3F". - Bail emphytéotique. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016

2016 DAC 612 - Subventions (12.500 euros) à 7 associations du 11e arrondissement au titre de l’action culturelle locale. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016

V½u déposé par le groupe LR relatif aux campements sauvages (18e). -3 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016

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Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -2 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016

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Vœu déposé par les groupes UDI-MODEM et LR relatif à la réforme des Maisons des associations. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016

2016 SG 30 - Aménagement des berges de la Seine liaison Bastille/Tour Eiffel (1er, 4e, 7e, 12e) - Avenants aux conventions et convention avec le Port Autonome de Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016

QE 2016-17 Question de M. Yves CONTASSOT et des éluEs du groupe Ecologiste de Paris à Mme la Maire de Paris relative à la tarification de la C.P.C.U. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016

2016 DAE 337 - Site des Frigos (13e) - Protocole d’accord avec la SEMAEST sur la conclusion d’un bail emphytéotique après déclassement du domaine public. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à la gestion du site "Les Frigos". Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif aux appels à projets "Réinventer Paris" et "Réinventer la Seine". Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016

2016 DEVE 146 - Attribution de la citoyenneté d’honneur de la Ville de Paris à la Biodiversité. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif aux grévistes de l'avenue de Breteuil. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la situation des travailleurs sans-papiers du chantier 46, avenue de Breteuil (7e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à une convention avec les organisateurs d'événements sur le Champ de Mars. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016

Vœu déposé par les groupes UDI-MODEM et LR relatif au déploiement des bornes de recharges électriques Belib' dans le 15e. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016

2016 DEVE 146 - Attribution de la citoyenneté d’honneur de la Ville de Paris à la Biodiversité. (Suite). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016

V½u déposé par le groupe LR relatif aux campements sauvages (18e). -5 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016

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Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif aux marchands des 4 saisons sur l'espace public. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016

2016 DASCO 140 - Subventions (17.960 euros) et nouvelles conventions avec deux associations pour des projets d’animation mis en œuvre dans les écoles publiques maternelles et élémentaires parisiennes au titre de l’ARE. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016

2016 DAE 328 - Salon de prêt à porter féminin et d’accessoires de mode sur la place de la Concorde (8e). Société "WSN Developpement", fixation de la tarification de la redevance. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016