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Juillet 2003

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Débat

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170 - QOC 2003-521 Question de Mme Claude-Annick TISSOT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur le préjudice subi par les commerçants de la rue Saint-Sébastien (11e), du fait de travaux entrepris dans les égouts depuis un an Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

161 - QOC 2003-583 Question de Mme Annick LEPETIT et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police à propos des conditions d'évacuation de l'immeuble situé 121, avenue de Clichy (17e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

47 - 2003, DVD 292 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché signé avec la société anonyme "Market Place" pour l'organisation, la gestion et la conception de supports et communication pour le congrès Vélo-City à Paris en septembre 2003 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

91 - 2003, JS 359 - Prolongation d'un an de la convention de délégation de service public entre la Ville de Paris et la société "Carilis" pour la gestion du stade nautique Georges-Vallerey (20e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

226 - QOC 2003-576 Question de Mme Géraldine MARTIANO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant le coût engendré par l'emploi de personnels du secteur privé durant la grève des éboueurs et les dispositions envisagées en cas de nouveau conflit Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

107 - 2003, DU 134 - Signature avec la S.N.C.F. d'un protocole d'accord relatif au site ferroviaire de "Bercy-Rapée", visant notamment l'acquisition par la Ville de Paris d'un terrain appartenant à la S.N.C.F. sis au droit du 15, rue Baron-Le Roy (12e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

68 - Vœu déposé par M. LEGARET et les membres du groupe U.M.P. concernant les voeux Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

5 - 2003, DFAE 60 - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations des états spéciaux d'arrondissement pour 2002.2003, DMG 47 - Compte administratif de 2002 du Service technique des Transports automobiles municipaux.2003, DMG 48 - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations du Service technique des Transports automobiles municipaux de 2002.2003, PJEV 80 - Compte administratif du budget annexe de Fossoyage de 2002.2003, PJEV 81 - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France retraçant les opérations du budget annexe de Fossoyage de 2002.2003, PP 57 - Approbation du compte de gestion 2002 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France concernant les opérations de la Préfecture de police (budget spécial de la Préfecture de police) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

186 - QOC 2003-538 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la malpropreté des berges de la Seine Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

153 - QOC 2003-592 Question de Mme Catherine GÉGOUT, M. Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Préfet de police relative aux contrôles d'identité effectués à proximité des foyers de travailleurs migrants Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

41 - 2003, DVD 180 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention de concession pour l'exploitation et la modernisation du parc de stationnement "Montholon" (9e) avec la société SPIE AUTOCITE (groupe SPIE) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

44 - 2003, DVD 247 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux d'exploitation et de maintenance des installations d'éclairage public du boulevard périphérique et de ses bretelles Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

197 - QOC 2003-549 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative au recensement des places de parkings publics et privés dans Paris Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

155 - QOC 2003-594 Question de M. Jean VUILLERMOZ et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de l'empêchement des liaisons téléphoniques vers des téléphones portables au sein de la Bourse du travail Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

157 - QOC 2003-579 Question de M. Pierre AIDENBAUM et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police relative au contrôle de l'application de l'arrêté du 2 février 1998 concernant les mesures préventives contre l'incendie, particulièrement en direction des locaux commerciaux Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

144 - Liste des membres présents Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

196 - QOC 2003-548 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur une délocalisation du centre de douane situé 11, rue Léon-Jouhaux (10e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

75 - Vœu déposé par Mme Brigitte KUSTER, au nom du groupe U.M.P., relatif à la situation des associations "CEFIA" et "AECS" Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

211 - QOC 2003-561 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris au sujet d'une augmentation du nombre de "Noctambus" et d'une meilleure desserte de certains quartiers Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

21 - 2003, DFAE 114 - Modification des statuts de la SEMAEST : objet social, mise en conformité avec la loi nouvelles régulations économiques Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003