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2007, Affaires diverses votées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2007

Extrait : blanc qualité non recyclée formats A4 et A3, souscrits avec la SNC Antalis. 2007, DRH 23 G Galvani (17e) pour l?année 2007. - Montant : 35.000 euros. 2007, DASES 199 G - Subventions de l?année 2007, d?une participation d?un montant de 35.000 euros. 2007, DASES 256 G - Autorisation à M ?Intégration? (A2I), fixant à 35.000 euros le montant de la participation parisienne pour le premier semestre 2007 ?une subvention de fonctionnement à l?association ?Dessine Moi Un Mouton? (DMUM) sise 35, rue de la Lune (2e

Question écrite posée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général. QE 2013-1 G Question de M. Michel DUMONT à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative à la construction de l’Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EPHAD) sur le site de l’ancien hôpital Laennec, rue Vaneau dans le 7e arrondissement. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2013

Extrait : DDEEES 29 G - Subvention (200.000 euros) et avenant n° 11 à la convention du 19 février 2004 portant "International Visual Théatre". 2013 DASCO 35 G - Subventions (48.274 euros) à diverses associations intervenant des marchés de prestations de services correspondant. 2013 DRH 12 G - Modification des modalités d du 19 février 2004 portant prorogation du fonds de garantie France Active Garantie SA - Paris

17 - 2012, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / MAI 2012

Extrait : -2012. 2012, DASCO 35 G - Rectificatif à la délibération 2011 DASCO 72 G relative à l?attribution de dotations , DDEEES 41 G - Subvention (200.000 euros) avec avenant n° 9 à la convention du 19 février 2004 portant de deux locaux. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. 2012, DRH 10 G - Extension de la prestation ?allocation

2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / JUIN 2007

Extrait : de commande correspondant. 2007, DRH 20 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant ?Association pour la Diffusion de l?Information aux Préretraités et aux Retraités? située 35, allée Vivaldi (12e) au titre de l -Kao (20e), fixant les conditions d?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 35 universitaire U3M. - Signature d?un 2e avenant à la convention du 29 janvier 2004 sur la cession des terrains

2010, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2010

Extrait : ?une semaine de l?Epargne Solidaire à Paris. Montant total : 35.000 euros 2010, DDEEES 97 G - Subventions ?exercice 2010. Mme Myriam EL KHOMRI, M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteurs. 2010, DRH 15 G - Réglementation ?exercice 2010. 2010, DF 14 G - Modification de la délibération 2004 DF 14 G fixant les modalités du rattachement

G - Fixation du statut particulier applicable au corps des cadres de santé du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2003 [2003 DRH 10-1°]

Extrait : 'ancienneté 5e 3/2 de la fraction d'ancienneté supérieure à 10 ans - entre 5 et 10 ans d'ancienneté 4e 3/5 de la fraction d'ancienneté supérieure à 5 ans - moins de 5 ans 3e 3/5 de l'ancienneté acquise 6e échelon 2 de surveillant ; - à compter du 1er janvier 2004, pour la totalité de l'effectif du grade provisoire -dessous pour les surveillants du grade provisoire, et que ces dispositions s'appliquent, à compter du 1er janvier 2004 . 2003 DRH 10-1°G - Fixation du statut particulier applicable au corps des cadres de santé du Département

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / AVRIL 2006

Extrait : correspondants. 2006, DRH6G-Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil . 2006, DASES 133 G - Projet de délibération modificatif à la délibération 2004 111 G votée le 7 juin 2004, et attribuant une subvention d?investissement d?un montant de 45.000 euros à l?association ?L des personnes handicapées de Paris?. Mme Pénélope KOMITÈS , rapporteure. 2006, DASES 35 G - Attribution d?une subvention ?un montant de 42.000 euros à l?association ?Dessine Moi Un Mouton? (DMUM) sise 35, rue de la Lune (2e

Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2005

Extrait : -SOLAL, rapporteure. 2005, DMG 35 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation . 2005, DRH 12 G - Modification du statut particulier applicable au corps des cadres de santé du Département de Paris. 2005, DRH 15 G - Modification du statut particulier applicable au corps des psychologues en formation de Conseil général, de signer le 1er avenant à la convention signée le 24 novembre 2004 les conditions d?attribution d?une subvention de fonctionnement de 35.000 euros à l?association ?Actions H

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2006

Extrait : pour un montant total de 35.920 euros. 2006, DASES 262 G - Attribution d?une subvention de fonctionnement de 5 à bons de commande de fournitures correspondants. 2006, DRH 4 G - Modification des délibérations DRH 24 G des collèges du Département de Paris. 2006, DRH 23 G - Fixation du programme des épreuves des concours externe à la convention conclue le 23 novembre 2004 entre le Département de Paris et l?Union Nationale des Amis d?attribution d?une subvention de 35.000 euros à l?association ?Après Handicap? sise 24, rue Galvani

Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / JUILLET 2005

Extrait : , dans le cadre de la convention avec l?association ?Olga Spitzer?, signée en 2004. M. Christophe CARESCHE, Mme ?administration lors de sa séance du 21 décembre 2004. - Montant : 819.080 euros. 2005, DJS 7 G - Autorisation à M de Paris. - Montant : 122.154 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur. 2005, DRH 13 G - Autorisation à M général, de signer un avenant à la convention signée le 6 août 2004 avec l?association ?AYYEM ZAMEN?, 7 ?un montant de 35.000 euros au titre de 2005. 2005, DASES 204 G - Autorisation à M. le Président du Conseil

2008, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2008

Extrait : 'une participation. - Montant : 35.000 euros. 2008, DASES 398 G - Signature d'une convention pluriannuelle avec l ) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 35.000 euros. 2008, DASES 462 G - Signature d 'attribution d'une subvention. - Montant : 35.000 euros. 2008, DASES 491 G - Subvention à l'association "AEMTC Trousseau (12e). Montant : 42.000 euros. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. 2008, DRH 15 G - Fixation et thermiques. 2008, DRH 16 G - Fixation du programme des épreuves du concours d'accès au corps des adjoints

G - Approbation du règlement pour l'application de l'horaire variable dans le cadre de la mise en œuvre de l'aménagement et de la réduction du temps de travail à la Commune et au Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2001 [2001 DRH 27]

Extrait : publique de l'Etat ; Vu la délibération DRH 8 G, en date des 9 et 10 juillet 2001, portant approbation 'organisation du travailI - Le cadre de référenceA) L'horaire réglementaire global Il est de 35 heures hebdomadaires de travail limités à 19 en 2002, 20 en 2003, 21 en 2004, 22 en 2005 ainsi que les années ultérieures à temps partielL'horaire de référence est proportionnel au régime de temps partiel choisi. 2001 DRH 27G

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

Extrait : ?espèce la perception indue de prestations d?aide sociale à l?enfance au moyen de fausses déclarations. 2006, DRH 8 G - Modification de la délibération 2005 DRH 17 G-1° et 2° G fixant le classement hiérarchique et l ?échelonnement indiciaire des grades et emplois de catégorie C du Département de Paris. 2006, DRH 9 G - Modification de la délibération 2005 DRH 18 G fixant l?organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C du Département de Paris. 2006, DRH 14 G - Modalités de rémunération des astreintes et des permanences effectuées

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / MAI 2006

Extrait : , DRH 13 G - Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d?accès au corps (17e). 2006, DASES 134 G - Projet de délibération modificatif à la délibération 2004 ASES 131 G votée le 10 mai 2004 et portant attribution d?une subvention d?investissement de 125.650 euros pour l des intérêts et l?amortissement d?un emprunt d?un montant de 1.510.000 euros d?une durée de 35 ans destiné de Conseil général, de signer un avenant à la convention du 10 septembre 2004. 2006, DASES 53 G - Attribution

28 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / JUILLET 2003

Extrait : de locaux relevant du Département de Paris, pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2004 et reconductible dans les mêmes termes au maximum 2 fois. 2003, DRH 6 G - Modification de la délibération GM. 332 'accord sur l'Espace économique européen. 2003, DRH 8 G - Modification du statut particulier applicable au corps des attachés des services du Département de Paris. 2003, DRH 9 G - Modification du statut particulier du Département de Paris. 2003, DRH 10 G - Fixation du statut particulier, du classement hiérarchique et de l

Votes spécifiques. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2013

Extrait : de délibération suivant : 2013 DRH 16 G - Avenant à la convention pluriannuelle visant à définir de la participation régionale au titre du programme de travaux 2004 et 2005. 2013 DASCO 66 G - Convention , rapporteure. 2013 DRH 8 G - Signature de trois marchés à bons de commande pour la scolarité destinée social. 2013 DRH 13 G - Approbation et signature d'un avenant à convention relatif à la fourniture sociales et lancement du marché à bons de commande de fourniture de CESU "garde d'enfant". 2013 DRH 14 G

G - Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels de la direction des services d'archives (Archives de Paris), en application des dispositions du protocole d'accord-cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du département de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2001 [2001 DAC 494]

Extrait : aux personnels des administrations parisiennes ; Vu la délibération DRH 08 G des 9 et 10 juillet 2001 portant , mardi et jeudi, de 9h00 à 17h35 ; mercredi et vendredi, de 9h00 à 17h30 ; Modulation 1 : lundi, mardi 'archives leur ouvre droit à 19 jours d'ARTT en 2002, 20 jours en 2003, 21 en 2004 et 22 à partir de 2005. Art. 6 en 2003, 2004 et 2005, sont identiques. Art. 7.- Pour assurer, en cas de sinistre, la sauvegarde des fonds

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / JUILLET 2006

Extrait : et des modalités de passation des marchés à bons de commande de prestations correspondants. 2006, DMG 35 G de passation et d?attribution des marchés à bons de commande de prestations correspondants. 2006, DRH 2 G . 2006, DRH 12 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil de la Direction des Ressources Humaines. 2006, DRH 15 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris , DRH 16 G - Fixation du règlement général des concours pour l?accès au corps des maîtres ouvriers

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / FEVRIER 2006

Extrait : et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. 2006, DRH 1 G - Majoration du montant des allocations attribuées de surveillance des pupilles de la Ville de Paris. 2006, DRH 3 G - Instauration d?un comité d ?hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire du Département de Paris. 2006, DRH 5 G - Fixation ?accès au corps des ouvriers professionnels des établissements d?enseignement du Département de Paris. 2006, DRH 7 général, de souscrire un avenant à la convention signée le 19 novembre 2004 avec l?association VIE

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