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2008, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

Extrait : du 15 juillet 2004 relative à l'occupation de locaux scolaires municipaux par les services de l 'accident dont elle a été victime, le 23 octobre 2004. 2008, DDATC 169 Succession de Mme Anne FRIEDERES. - Reprise du legs et du Département de Paris. 2008, DRH 57 Remises des dettes dues envers la Ville par les agents municipaux. 2008 , DRH 65 Création d'une prestation sociale d'aide à l'accès au matériel informatique. 2008, DRH 66 'incidents de service. - Montant total : 1.323,55 euros. 2008, DRH 72 Modification de la délibération DRH 8-1°-2° du 25

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