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7 - 2012, Comptes administratifs de la Ville et du Département de Paris. Discussion commune. 2012, DRH 101 - Rapport social (exercice 2011). Voeu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la communication de la répartition des effectifs des agents par sexe sur les postes d’encadrement. 2012, SG 162 - Rapport environnemental (exercice 2011). Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

Extrait : , DRH 101 - Rapport social (exercice 2011). Voeu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif pas sur les hausses d?impôts, plus de 35 % au cours des trois derniers exercices. Les droits de mutation qui , vous avez perçu indûment a minima 35 millions d?euros chaque année sur la taxe d?enlèvement des ordures

Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif à la plantation d'arbres ou arbustes place de l'Hôtel de Ville. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012

Extrait : aux agents, mais nous proposons, en lien avec la D.R.H., des formations qualifiantes. D constante. Initialement, le G.P.I.S. couvrait 52.000 logements en 2004. Aujourd?hui, nous approchons les 74 de 237 agents sont projetés sur 10 arrondissements et couvrent 77.000 logements. En 2004 , puisque vous parliez de 2004, à la date de la création du G.P.I.S., certes, seuls 51.000 logements étaient couverts , donc vous remarquez qu'il y a à peu près 70 agents supplémentaires entre la situation de 2004 et la situation de 2012

Discussion budgétaire commune Ville et Département. (Suite de la discussion). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Extrait : ?euros. Vous annoncez la création de 35 postes d?éboueur, pourquoi pas ? Mais est-ce la véritable réponse ? En effet du domaine de la Ville. Une de près de 3,5 millions d?euros, qui concerne notamment l des 35 agents de développement local qui intégreront, à partir du 1er janvier, la Délégation

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants : Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017

Extrait : de la délibération n° 2004 PP 86 des 5 et 6 juillet 2004 portant fixation du régime indemnitaire des fonctionnaires relevant du corps des médecins civils de la BSPP. 2017 PP 88 Modification de la délibération n° 2004 PP 100 des 27 et 28 septembre 2004 portant attribution d?une prime d?installation à certains personnels ?expérimentation pour la récupération de poussière de frein entre la Ville de Paris et la société Tallano Technologie. 2017 DRH 72 Mise /Poitiers. 2017 DRH 75 Modification de la règlementation relative à la nouvelle bonification indiciaire

2010, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

Extrait : . 2010 DRH 2 Modification de la délibération D 870 en date du 25 juin 1984 modifiée relative à la rémunération accessoire des personnels techniques de la Commune de Paris. 2010 DRH 56 Réglementation applicable DFAE 105 en date des 22 et 23 octobre 2001 et 2004 DF 57 en date des 18 et 19 octobre 2004 fixant de documentation. Montant : 8.000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure. 2010 DASES 35 Signature d'un avenant n° 1 -garderie Espace Ardennes (19e). - Montant : 35.097 euros. 2010 DFPE 207 Signature d'un avenant n°1 à la convention

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

Extrait : de Paris de souscrire un avenant à la convention triennale 2004-2006 avec l?Association pour le Dialogue ?une subvention. - Montant : 35.000 euros. 2006, DJS 502 - Subventions à deux associations de jeunesse du 17e pour 2006. 2006, PP 108 - Construction d?un centre de secours et de lutte contre l?incendie avec 35 un protocole d?accord relatif à la résiliation anticipée de la convention signée le 30 novembre 2004 pour l ?exercice 2006 du Service technique des transports automobiles municipaux. 2006, DRH 66 - Autorisation à M

2008, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / MAI 2008

Extrait : ?association ?Conseil International des Monuments et des Sites? (15e). - Montant : 35.978 euros. 2008, DAC 75 de la salle aux colonnes de la mairie du 17e arrondissement. 2008, DRH 13 - Fixation de la nature des épreuves d?administrations parisiennes pour la session 2008. 2008, DRH 14 - Fixation de la nature -Denis. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. 2008, SG 35 - Convention de coopération avec le Conseil général du Val par certains personnels et 2004 PP 97 des 27 et 28 septembre 2004 relative au régime indemnitaire pouvant être octroyé

2005, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

Extrait : pour les illuminations des fêtes de fin d?année 2004. - Montant : 2.750 euros. 2005, DDEE 142 - Subvention de fin d?année 2004. - Montant : 8.000 euros. 2005, DDEE 144 - Autorisation à M. le Maire de Paris souterraines de l?aqueduc de la Vanne vers l?unité d?affinage à l?Haÿ-les-Roses (Val-de-Marne). 2005, DRH - DPE ?Institution Interdépartementale des Barrages Réservoirs du Bassin de la Seine (IIBRBS). 2005, DRH - DPE 59 - Autorisation à M du Champ de Manoeuvre - Cartoucherie (12e), un avenant à la convention triennale du 28 avril 2004 relative

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

Extrait : 10 logements PLS situé 3-5 et 9, impasse Dupuy (18e). - Participation de la Ville de Paris de construction de 30 logements PLUS situé 16-18 et 22-24, rue de Fontarabie, 15-15 bis, passage Frequel, 31-35 2004 par la Ville de Paris à la SEMIDEP pour la réalisation d?une halte-garderie (11e). - Autorisation pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2007, DRH 89 - Subvention de fonctionnement suivant : 2007, DRH 90 - Subvention de fonctionnement au titre de l?année 2008 à l?Association pour la Gestion

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Extrait : ?un programme de construction comportant 8 logements PLUS, 4 ateliers d?artistes et un local d?activités situé 3-5 de signer un avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d?ouvrage signée le 14 décembre 2004 à la convention de gestion conclue le 1er avril 2004 relative aux immeubles et lots de copropriété relevant de gestion conclue le 1er avril 2004 relative aux immeubles et lots de copropriété relevant du domaine privé pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2006, DRH 73 - Subvention complémentaire

2014 DFA 1022 - Communication sur les rapports des délégataires de service public remis au titre de l'exercice 2012. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux délégations de service public. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014

Extrait : par Eau de Paris, a permis des économies totales annuelles qui représentent entre 35 et 40 millions d à l'époque autour de 9.000 euros en 2004, qui doit sans doute gagner encore mieux sa vie aujourd

217 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

Extrait : de jeunes gens. - Montant : 59.159 euros. 2003, PP 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire -de-France" pour la réalisation du projet "Ici est tombé...". - Montant : 35.000 euros. 2003, DAC 174 - Autorisation à M. le Maire et de construire relatives à la restructuration du tribunal d'instance du 20e arrondissement (20e). 2003, DRH 19 de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire lesdits marchés. 2003, DRH 30 'intégration dans le corps des techniciens de la surveillance spécialisée de la Commune de Paris (F/H). 2003, DRH 33

2010, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

Extrait : 'attribution d'une subvention. Montant : 35.000 euros. Mme Pascale BOISTARD et Mme Fatima LALEM , rapporteures , rapporteurs. 2010, DDEEES 86 - Opération Vital'Quartier 1 - CPA signée à la Semaest le 2 février 2004 de Paris, en 3 lots séparés. 2010, DRH 1 - Modification de délibérations relatives aux statuts d 'emploi des agents d'encadrement du nettoiement, du fossoyage et de l'assainissement. 2010, DRH 18 - Avis sur un projet de décret modifiant le statut particulier des administrateurs de la Ville de Paris. 2010, DRH 24

2010, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / MAI 2010

Extrait : adjoints spécialisés de la Commune de Paris. 2010 DRH 35 Signature d'une convention avec l et contrôles anti-pollution) des véhicules du parc automobile de la Ville de Paris de PTC inférieur à 3,5 'exercice 2010. 2010 DDATC 75 Indemnisation de M. Hocine CHEKHCHOUKH. 2010 DRH 23 Approbation des modalités DRH 29 Fixation de la nature des épreuves et du règlement de l'examen professionnel d'accès au corps des techniciens de laboratoire de la Commune de Paris. 2010 DRH 32 Fixation de la nature et du programme

110 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / MAI 2011

Extrait : de prolongation à la convention d?occupation du domaine public du 1er juin 2004 relative à l ). Montant : 6.000 euros. 2011, PP 11 - Modification de la délibération n° 2004 PP 100 des 27 et 28 septembre 2004 portant attribution d?une prime d?installation à certains personnels débutants ?aménagement immobiliers de la Ville de Paris 2011, DRH 36 - Approbation des principes et des modalités de lancement d de Paris en vue de l?obtention du diplôme de Cadre de santé. 2011, DRH 44 - Approbation des principes

2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

Extrait : périscolaire" de la Commune de Paris. 2009, DRH 35 - Subvention complémentaire au titre de l'année 2009 à l 'accès aux droits. - Montant total : 35.000 euros. - Signature avec l'association Diem d'une convention - Signature de l'avenant modificatif pour l'année 2008, à la convention du 15 juillet 2004 relative à l , dans le cadre du marché notifié le 1er décembre 1997. 2009, DRH 21 - Signature d'une convention de mise Sylvie RAUZY. 2009, DRH 33 - Modification de la délibération 2008 DRH3 en date des 15, 16 et 17 décembre

2005, DF 70 - Communication de M. le Maire de Paris sur les orientations budgétaires de la Ville et du Département de Paris pour 2006. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2005

Extrait : , conformément au rythme que nous suivons depuis 2004. Ce chiffre, je le souligne et je vous demande de bien l en 2004 a connu un taux d?exécution remarquable de 98 %. En 2006, cet effort sera poursuivi dans le cadre de notre plan prévisionnel d?investissements qui prévoit près de 5 milliards d?euros sur la période 2004 le réalisent, près de 10 % du territoire parisien fait l?objet d?une opération d?urbanisme soit 35 opérations d auquel nous avons droit. Résultat, pour l?année 2004, le Gouvernement nous doit toujours 33 millions d

7 - 2003, DFAE 117 - Communication de M. le Maire de Paris relative au budget modificatif de la collectivité parisienne de 2003.2003, DFAE 86 - Décision modificative n° 1 d'investissement de la Ville de Paris de 2003. - Budget modificatif de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003.2003, DFAE - DRH 88 - Transformations, créations, suppressions d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services municipaux en 2003.2003, DFAE 61 - Budget modificatif de fonctionnement des états spéciaux d'arrondissement de 2003.2003, DMG 49 - Budget modificatif du Service technique des Transports automobiles municipaux pour 2003.2003, DPE 65 - Budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris. - Décision modificative n° 1 pour l'exercice 2003.2003, DFAE 89 - Communication de M. le Maire de Paris sur les arrêtés d'engagement pris entre le 1er avril et le 13 juin 2003.2003, PP 69 - Budget spécial de la Préfecture de police. - Décision modificative n° 1 de 2003. (Lettre rectificative n° 9).2003, PJEV 90 - Budget modificatif de fossoyage pour l'exercice 2003 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

Extrait : modificative d'investissement, DFAE 86 n° 1. - DFAE-DRH 88. - DFAE 61. - DPJEV 90. - DMG 49. - DPE 65. - PP 69 , c'est-à-dire le budget spécial de la Préfecture de police. - DFAE 89. - DFAE-DRH 10 G 'intégration scolaire. À ce même chapitre, 3,5 millions d'euros de crédits d'investissement seront consacrés de notre réflexion. La préparation du budget primitif de 2004 pourrait d'ailleurs s'y prêter. Nous souhaitons et constance. Au second semestre, les débuts de l'année 2004, ont vu la poursuite et la mise en ?uvre

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

Extrait : . - Montant : 35.000 euros. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale de la Préfecture de police. - Individualisation d?une autorisation de programme complémentaire de 35.199 euros TTC , DRH 28 - Modification des délibérations D. 656 du 22 mai 1995 et D. 17 des 12 et 13 juillet 1999 relatives à la nouvelle bonification indiciaire. 2006, DRH 64 - Modification de la délibération M 93 en date . 2006, CAB_MA 35 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Good music diffusion - La meilleure

81 - 2012, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / MAI 2012

Extrait : Modification de la délibération n° 2004 PP 107 des 27 et 28 septembre 2004 portant dispositions fixant du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux pour 2012. 2012 DRH 23 Approbation du projet aux personnels des administrations parisiennes. 2012 DRH 30 Fixation de la liste des disciplines DRH 81 Extension de la prestation "allocation transport handicapé". 2012 DUCT 107 Acceptation d , rapporteure. 2012 DRH 50 Lancement et signature d'un marché à bons de commande d'interprétariat en langue

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