Extrait :
de un an, reconductible trois fois ;
Vu le décret n° 2004-15 du 7 janvier 2004 portant Code des marchés
.- Conformément aux articles 8, 35-I-1, 59, 65 et 66 du Code des marchés publics, dans le cas où les marchés n
.800 euros TTC)
-Lot 5 : DMG, DASCO, DJS, DSTI, DRH, DASES, DFPE, DF, DDEE, DU, DLH, IG, DAJ :
Minimum annuel
Extrait :
de Paris ;
Vu la délibération DRH2004-39 des 18 et 19 octobre 2004 fixant le statut particulier applicable
?.
Art. 9.- La délibération DRH 36-1° des 27 et 28 septembre 2004 constituant en cadre d
? sont respectivement remplacés par les termes ?8ème?, ?9ème? et ?10ème?.
Art. 25.- La délibération DRH2004-39 des 18
, de la fonction publique hospitalière et de la fonction publique de l?Etat ;
Vu la délibération DRH 2005-48 des 12
et emplois de catégorie C de la commune de Paris ;
Vu la délibération DRH 2005-49 des 12, 13 et 14 décembre