Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2007
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche “2004 DRH 35”
Classer par
résultats par page

2007, Affaires diverses adoptées par l’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

Extrait : de délégation de service public du 19 juillet 2004 liant la Ville de Paris et l?association ?Collectif d - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la procédure de marché négocié suivant l?article 35-I-5 relatif . le Maire de Paris de lancer la procédure de marché négocié, suivant les articles 35I-5, 65 et 66 ?article 35-I-5 pour un lot unique, relatif à la création d?un bâtiment d?accueil et à la mise en place d de marche négocié, suivant l?article 35-I-5, relatif à la réorganisation de l?accueil, des locaux

Classer par
résultats par page