2007, Affaires diverses votées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2007
Extrait :
blanc qualité non recyclée formats A4 et A3, souscrits avec la SNC Antalis.
2007, DRH 23 G
Galvani (17e) pour l?année 2007. - Montant : 35.000 euros.
2007, DASES 199 G - Subventions
de l?année 2007, d?une participation d?un montant de 35.000 euros.
2007, DASES 256 G - Autorisation à M
?Intégration? (A2I), fixant à 35.000 euros le montant de la participation parisienne pour le premier semestre 2007
?une subvention de fonctionnement à l?association ?Dessine Moi Un Mouton? (DMUM) sise 35, rue de la Lune (2e
2007, Affaires diverses adoptées par l’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007
Extrait :
de délégation de service public du 19 juillet 2004 liant la Ville de Paris et l?association ?Collectif d
- Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la procédure de marché négocié suivant l?article 35-I-5 relatif
. le Maire de Paris de lancer la procédure de marché négocié, suivant les articles 35I-5, 65 et 66
?article 35-I-5 pour un lot unique, relatif à la création d?un bâtiment d?accueil et à la mise en place d
de marche négocié, suivant l?article 35-I-5, relatif à la réorganisation de l?accueil, des locaux