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Dispo statu et fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables aux fonctionnaires cat C de la PP et abro des délib n° 2006 PP 14-1° et 14-2 des 27et 28 février 2016 Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 PP 21-1]

Extrait : , adjoints techniques, surveillants, préposés, identificateurs de l’Institut médico-légal, agents

Subvention exceptionnelle à l'association "3e millénaire, bleu outremer, revue noire" (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1923]

Extrait : ne comporte ni la présence d'un préposé spécial, ni la vente à emporter. Démonstration aux étalages

Révision du tarif des droits de voirie pour l'année 1996. MM. Gérard LEBAN et Camille CABANA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 22]

Extrait : ne comporte ni la présence d'un préposé spécial, ni la vente à emporter. Démonstration aux étalages

Modification des délibérations portant dispositions statutaires applicables à certains corps de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 PP 25]

Extrait : statutaires applicables au corps des préposés de la Préfecture de police ; Vu la délibération n° 2000 PP 115

Tarif des droits de voirie. M. Christian SAUTTER et Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2004 DU 198]

Extrait : pratiqué à la terrasse ne comporte ni la présence d?un préposé spécial, ni la vente à emporter

DRH 69 - Créations, suppressions et transformations d’emplois dans les services municipaux au titre de 2007. M. Christian SAUTTER et M. François DAGNAUD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2006 [2006 DF -]

Extrait : -février -13   01-mars -3   01-avril -1   01-septembre +1 Préposé sylvicole

Fixat° modalités organisation vote électronique par internet pr l’élection représentants du pers. de la PP relevant du statut des admi. parisiennes au sein des instances de représenta° de la PP Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 PP 75-1]

Extrait : ’intérieur, de la direction des ressources humaines de la préfecture de police ainsi que de préposés du prestataire chargé

Budget primitif emplois pour 2019. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DFA 73-1]

Extrait : de surveillance de Paris -214 1er janvier Préposé de la Ville de Paris -5 1er janvier Inspecteur de sécurité

Budget supplémentaire emplois pour 2019. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DFA 43-1]

Extrait : août Agent de surveillance de Paris -17 1er août Préposé de la Ville de Paris -12 1er août

Réforme des droits de voirie. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DU 54]

Extrait : ne comporte ni la présence d?un préposé spécial, ni la vente à emporter. Le supplément s?applique autant

Dispositif du "PASS Autocar" à Paris et dispositions tarifaires associées. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DVD 100-1]

Extrait : en cas d’erreur de saisie du préposé ou d’erreur de commande de l’usager est mis en place

Modifications du dispositif du « PASS Autocar » au 1er janvier 2018 - Dispositions tarifaires associées et mise en place du forfait post stationnement pour les autocars. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017 [2017 DVD 69-1]

Extrait : , applicables en cas d’erreur de saisie du préposé ou d’erreur de commande de l’usager est mis en place

Modification des effectifs budgétaires de la préfecture de police au titre de l'année 2013. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 PP 88-1]

Extrait : 2007 portant dispositions statutaires applicables au corps des préposés de la Préfecture de police

Dispositions statutaires applicables au corps des contrôleurs de la Préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 PP 62-1]

Extrait : 2007 portant dispositions statutaires applicables au corps des préposés de la Préfecture de police des missions d’encadrement des personnels relevant des corps des agents de surveillance de Paris, des préposés adjoint et sont chargés de l’encadrement administratif et opérationnel des membres du corps des préposés de Paris principal ; - spécialité "préfourrières et fourrières" : préposé-chef ; - spécialité "Institut

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