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2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

Extrait : juillet 2000 portant dispositions statutaires applicables au corps des préposés de la Préfecture de police

2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

Extrait : statutaires, classement hiérarchique et échelonnement indiciaire applicables au corps des préposés

4 - 2011, Discussion budgétaire Ville et Département. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

Extrait : ?ailleurs, je note avec beaucoup d?intérêt que ce matin, la préposée à la communication de l?agence Standard & Poor

62 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUILLET 1996

Extrait : ". 1996, D. 939- Modification des modalités de recrutement du corps des préposés du Service des séquestres

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2006

Extrait : 70-1° du 10 juillet 2000 portant dispositions statutaires applicables au corps des préposés

Dispo statu et fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables aux fonctionnaires cat C de la PP et abro des délib n° 2006 PP 14-1° et 14-2 des 27et 28 février 2016 Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 PP 21-1]

Extrait : , adjoints techniques, surveillants, préposés, identificateurs de l’Institut médico-légal, agents

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants : Débat / Conseil municipal / MAI 2017

Extrait : PP 8-2 du 4/02/2008. 2017 PP 30 Dispositions statutaires applicables au corps des préposés

Votes spécifiés. Débat / Conseil municipal / MAI 2018

Extrait : applicables aux corps des agents de surveillance de Paris et des préposés de la Préfecture de police. 2018 PP

75 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000

Extrait : et échelonnement indiciaire applicables au corps des préposés de la Préfecture de police. 2000, PP 84 - Approbation

Subvention exceptionnelle à l'association "3e millénaire, bleu outremer, revue noire" (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1923]

Extrait : ne comporte ni la présence d'un préposé spécial, ni la vente à emporter. Démonstration aux étalages

Révision du tarif des droits de voirie pour l'année 1996. MM. Gérard LEBAN et Camille CABANA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 22]

Extrait : ne comporte ni la présence d'un préposé spécial, ni la vente à emporter. Démonstration aux étalages

52 - 1999, DAEE 10 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'objectifs-cadre signée avec l'Office de tourisme et des congrès de Paris. - Subvention complémentaire audit office au titre de 1999. - Montant : 10.000.000 F Débat / Conseil municipal / JUILLET 1999

Extrait : ainsi que pour la sélection, le recrutement et la formation des jeunes préposés aux kiosques. Cette lourde opération a pu

Modification des délibérations portant dispositions statutaires applicables à certains corps de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 PP 25]

Extrait : statutaires applicables au corps des préposés de la Préfecture de police ; Vu la délibération n° 2000 PP 115

Tarif des droits de voirie. M. Christian SAUTTER et Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2004 DU 198]

Extrait : pratiqué à la terrasse ne comporte ni la présence d?un préposé spécial, ni la vente à emporter

DRH 69 - Créations, suppressions et transformations d’emplois dans les services municipaux au titre de 2007. M. Christian SAUTTER et M. François DAGNAUD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2006 [2006 DF -]

Extrait : -février -13   01-mars -3   01-avril -1   01-septembre +1 Préposé sylvicole

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017

Extrait : Fixation du statut particulier des préposés de la Ville de Paris. 2017 DRH 45 Fixation du statut 'accès au corps des préposés de la ville de Paris. 2017 DRH 57 Fixation de la nature des épreuves et du règlement des ratios de promotion de grade (RPP) pour les agents de surveillance, les préposés et les contrôleurs , préposés et contrôleurs de la préfecture de police transférés à la ville de Paris. 2017 DRH 68 Mesures

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