2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / MAI 2006
Extrait :
juillet 2000 portant dispositions statutaires applicables au corps des préposés de la Préfecture de police
12 - 1998, PP 73 - Budget spécial de la Préfecture de police de 1999 (sections de fonctionnement et d'investissement) Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1998
2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007
Extrait :
statutaires, classement hiérarchique et échelonnement indiciaire applicables au corps des préposés
6- 1997, DPE 63 - Communication de M. le Maire de Paris sur la propreté et le traitement des déchets. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997
4 - 2011, Discussion budgétaire Ville et Département. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011
Extrait :
?ailleurs, je note avec beaucoup d?intérêt que ce matin, la préposée à la communication de l?agence Standard & Poor
62 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUILLET 1996
Extrait :
".
1996, D. 939- Modification des modalités de recrutement du corps des préposés du Service des séquestres
2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2006
Extrait :
70-1° du 10 juillet 2000 portant dispositions statutaires applicables au corps des préposés
Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants : Débat / Conseil municipal / MAI 2017
Extrait :
PP 8-2 du 4/02/2008.
2017 PP 30 Dispositions statutaires applicables au corps des préposés
Votes spécifiés. Débat / Conseil municipal / MAI 2018
Extrait :
applicables aux corps des agents de surveillance de Paris et des préposés de la Préfecture de police.
2018 PP
75 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000
Extrait :
et échelonnement indiciaire applicables au corps des préposés de la Préfecture de police.
2000, PP 84 - Approbation
15 - 1995, D. 1409- Budget de fonctionnement de la Ville de Paris.- Détermination du montant global de la dotation destinée aux états spéciaux des arrondissements de 1996. 1995, D. 1410- Inventaire des équipements dont les Conseils d'arrondissement ont la charge. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1995
Extrait :
que de constater que, depuis 1983, et sans aucune exception, les maires d'arrondissement étaient vos préposés
52 - 1999, DAEE 10 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'objectifs-cadre signée avec l'Office de tourisme et des congrès de Paris. - Subvention complémentaire audit office au titre de 1999. - Montant : 10.000.000 F Débat / Conseil municipal / JUILLET 1999
Extrait :
ainsi que pour la sélection, le recrutement et la formation des jeunes préposés aux kiosques.
Cette lourde opération a pu
Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017
Extrait :
Fixation du statut particulier des préposés de la Ville de Paris.
2017 DRH 45 Fixation du statut
'accès au corps des préposés de la ville de Paris.
2017 DRH 57 Fixation de la nature des épreuves et du règlement
des ratios de promotion de grade (RPP) pour les agents de surveillance, les préposés et les contrôleurs
, préposés et contrôleurs de la préfecture de police transférés à la ville de Paris.
2017 DRH 68 Mesures
Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux tournages de films. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013
Extrait :
des sociétés de production ou des préposés que vous avez indiqués de faire elles-mêmes la police et d
10- 1998, DVD 25 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant, d'une part, à la convention signée avec la société " APCOA parking France " pour la distribution de tickets de stationnement payant pour autocars et, d'autre part, au marché signé avec la société conventionnée pour l'exploitation du stationnement de surface des autocars sur le domaine public. Débat / Conseil municipal / JUIN 1998
Extrait :
. Ceci afin d'abriter le préposé de la société " APCOA " qui perçoit les taxes du parc de stationnement Albert 1
er. Faudra-t-il attendre une grève des préposés pour leur installer des points de perception
112 - QOC 2002-303 Question de Mme Catherine GEGOUT, MM. Pierre MANSAT, Jacques DAGUENET et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la distribution du courrier aux locataires de l'O.P.A.C. de Paris Débat / Conseil municipal / AVRIL 2002
Extrait :
des préposés dans les groupes est elle aussi de nature à assurer, au-delà de celle du gardien, une présence
42 - 1998, DAC 174 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'occupation, dans 36 bibliothèques du réseau municipal, d'emplacements destinés à l'installation de photocopieurs Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998
Extrait :
,6 million pour les postes à créer et le versement de primes aux agents nommés sous-régisseurs et préposés
37 - 2011, DVD 48 - Approbation des modalités de passation et signature d’un marché de services pour la gestion de 4 lavatories à Paris. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011
Extrait :
ainsi au chômage les 6 préposés qui, compte tenu de leur âge et de leurs qualifications, si on peut dire, n
56 - 1996, D. 995- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Lombard et Guérin" une convention d'affermage pour l'exploitation du marché aux puces de la porte de Montreuil (20e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 1996
Extrait :
de deux préposés du concessionnaire- nous ne l'avions pas jusqu'à présent- dans un souci évident de garantir l