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2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

Extrait : juillet 2000 portant dispositions statutaires applicables au corps des préposés de la Préfecture de police

2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

Extrait : statutaires, classement hiérarchique et échelonnement indiciaire applicables au corps des préposés

4 - 2011, Discussion budgétaire Ville et Département. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

Extrait : ?ailleurs, je note avec beaucoup d?intérêt que ce matin, la préposée à la communication de l?agence Standard & Poor

62 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUILLET 1996

Extrait : ". 1996, D. 939- Modification des modalités de recrutement du corps des préposés du Service des séquestres

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2006

Extrait : 70-1° du 10 juillet 2000 portant dispositions statutaires applicables au corps des préposés

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants : Débat / Conseil municipal / MAI 2017

Extrait : PP 8-2 du 4/02/2008. 2017 PP 30 Dispositions statutaires applicables au corps des préposés

Votes spécifiés. Débat / Conseil municipal / MAI 2018

Extrait : applicables aux corps des agents de surveillance de Paris et des préposés de la Préfecture de police. 2018 PP

75 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000

Extrait : et échelonnement indiciaire applicables au corps des préposés de la Préfecture de police. 2000, PP 84 - Approbation

52 - 1999, DAEE 10 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'objectifs-cadre signée avec l'Office de tourisme et des congrès de Paris. - Subvention complémentaire audit office au titre de 1999. - Montant : 10.000.000 F Débat / Conseil municipal / JUILLET 1999

Extrait : ainsi que pour la sélection, le recrutement et la formation des jeunes préposés aux kiosques. Cette lourde opération a pu

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017

Extrait : Fixation du statut particulier des préposés de la Ville de Paris. 2017 DRH 45 Fixation du statut 'accès au corps des préposés de la ville de Paris. 2017 DRH 57 Fixation de la nature des épreuves et du règlement des ratios de promotion de grade (RPP) pour les agents de surveillance, les préposés et les contrôleurs , préposés et contrôleurs de la préfecture de police transférés à la ville de Paris. 2017 DRH 68 Mesures

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux tournages de films. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Extrait : des sociétés de production ou des préposés que vous avez indiqués de faire elles-mêmes la police et d

10- 1998, DVD 25 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant, d'une part, à la convention signée avec la société " APCOA parking France " pour la distribution de tickets de stationnement payant pour autocars et, d'autre part, au marché signé avec la société conventionnée pour l'exploitation du stationnement de surface des autocars sur le domaine public. Débat / Conseil municipal / JUIN 1998

Extrait : . Ceci afin d'abriter le préposé de la société " APCOA " qui perçoit les taxes du parc de stationnement Albert 1 er. Faudra-t-il attendre une grève des préposés pour leur installer des points de perception

112 - QOC 2002-303 Question de Mme Catherine GEGOUT, MM. Pierre MANSAT, Jacques DAGUENET et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la distribution du courrier aux locataires de l'O.P.A.C. de Paris Débat / Conseil municipal / AVRIL 2002

Extrait : des préposés dans les groupes est elle aussi de nature à assurer, au-delà de celle du gardien, une présence

148 - 2004, PP 53 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne pour l'accès à l'emploi d'adjoint administratif de la Préfecture de police, option administration générale.2004, PP 54 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation du concours exceptionnel pour l'accès à l'emploi d'adjoint administratif de la Préfecture de police.2004, PP 55 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne pour l'accès à l'emploi de préposé de la Préfecture de police.2004, PP 56 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation de l'examen professionnel pour l'accès à l'emploi d'ouvrier professionnel de la Préfecture de police.2004, PP 57 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne d'adjoint technique de la Préfecture de police.2004, PP 58 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation de l'examen professionnel pour le recrutement de technicien à la Préfecture de police.2004, PP 59 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation de l'examen professionnel de technicien de classe exceptionnelle à la Préfecture de police.2004, PP 67 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne pour l'accès à l'emploi d'agent de maîtrise de la Préfecture de police.2004, PP 68 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne d'accès au corps des conducteurs d'automobile de la Préfecture de police.2004, PP 69 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne pour l'accès à l'emploi de maître-ouvrier de la Préfecture de police.2004, PP 70 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation du concours pour l'accès à l'emploi d'architecte de sécurité de la Préfecture de police.2004, PP 71 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe sur titres et travaux et interne sur épreuves d'ingénieur de la Préfecture de police.2004, PP 72 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne pour l'accès à l'emploi de technicien à la Préfecture de police.2004, PP 73 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation du concours interne pour l'accès à l'emploi de conseiller socio-éducatif de la Préfecture de police. 2004, PP 74 - Dispositions fixant la nature des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation du concours sur titres pour l'accès à l'emploi d'aide-soignant(e)-auxiliaire de puériculture à la Préfecture de police.2004, PP 75 - Dispositions fixant la nature des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation du concours sur titres pour le recrutement d'éducateur de jeunes enfants à la Préfecture de police.2004, PP 76 - Dispositions fixant la nature des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation du concours sur titres pour l'accès à l'emploi d'infirmier de la Préfecture de police.Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif aux dispositions régissant divers examens et concours de la Préfecture de police Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

Extrait : 'emploi de préposé de la Préfecture de police.2004, PP 56 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves

42 - 1998, DAC 174 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'occupation, dans 36 bibliothèques du réseau municipal, d'emplacements destinés à l'installation de photocopieurs Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

Extrait : ,6 million pour les postes à créer et le versement de primes aux agents nommés sous-régisseurs et préposés

37 - 2011, DVD 48 - Approbation des modalités de passation et signature d’un marché de services pour la gestion de 4 lavatories à Paris. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

Extrait : ainsi au chômage les 6 préposés qui, compte tenu de leur âge et de leurs qualifications, si on peut dire, n

56 - 1996, D. 995- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Lombard et Guérin" une convention d'affermage pour l'exploitation du marché aux puces de la porte de Montreuil (20e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 1996

Extrait : de deux préposés du concessionnaire- nous ne l'avions pas jusqu'à présent- dans un souci évident de garantir l

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