Dispo statu et fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables aux fonctionnaires cat C de la PP et abro des délib n° 2006 PP 14-1° et 14-2 des 27et 28 février 2016 Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 PP 21-1]
Extrait :
,
adjoints techniques,
surveillants,
préposés,
identificateurs de l’Institut médico-légal,
agents
Subvention exceptionnelle à l'association "3e millénaire, bleu outremer, revue noire" (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1923]
Extrait :
ne comporte ni la présence d'un préposé spécial, ni la vente à emporter.
Démonstration aux étalages
Révision du tarif des droits de voirie pour l'année 1996. MM. Gérard LEBAN et Camille CABANA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1996 [1996 D. 22]
Extrait :
ne comporte ni la présence d'un préposé spécial, ni la vente à emporter.
Démonstration aux étalages
Fixation de la liste des emplois rémunérés sur le budget spécial de la préfecture de police pouvant être pourvus soit par des agents titulaires de la préfecture de police, soit par des agents titulaires d'une autre administration et/ou des établissements publics mentionnés à l'article 2 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée détachés à la préfecture de police éventuellement en qualité d'agents contractuels, soit par des agents recrutés sur contrat de droit public faute de corps de fonctionnaires. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 PP 81]
Extrait :
de rémunération
AUTRES EMPLOIS (catégorie C)
7 agents de surveillance et de sécurité
Préposé
aucun
IB
Modification des délibérations portant dispositions statutaires applicables à certains corps de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 PP 25]
Extrait :
statutaires applicables au corps des préposés de la Préfecture de police ;
Vu la délibération n° 2000 PP 115
Tarif des droits de voirie. M. Christian SAUTTER et Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2004 DU 198]
Extrait :
pratiqué à la terrasse ne comporte ni la présence d?un préposé spécial, ni la vente à emporter
DRH 69 - Créations, suppressions et transformations d’emplois dans les services municipaux au titre de 2007. M. Christian SAUTTER et M. François DAGNAUD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2006 [2006 DF -]
Extrait :
-février
-13
01-mars
-3
01-avril
-1
01-septembre
+1
Préposé sylvicole
Fixat° modalités organisation vote électronique par internet pr l’élection représentants du pers. de la PP relevant du statut des admi. parisiennes au sein des instances de représenta° de la PP Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 PP 75-1]
Extrait :
’intérieur, de la direction des ressources humaines de
la préfecture de police ainsi que de préposés du prestataire chargé
Budget primitif emplois pour 2019. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DFA 73-1]
Extrait :
de surveillance de Paris -214 1er janvier
Préposé de la Ville de Paris -5 1er janvier
Inspecteur de sécurité
Budget supplémentaire emplois pour 2019. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DFA 43-1]
Extrait :
août
Agent de surveillance de Paris -17 1er août
Préposé de la Ville de Paris -12 1er août
Fixation de la liste des emplois rémunérés sur le budget spécial de la Préfecture de Police pouvant être pourvus soit par des agents titulaires de la Préfecture de Police, soit par des agents titulaires d’une autre administration et/ou des établissements publics mentionnés à l’article 2 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée détachés à la Préfecture de Police, soit par des agents recrutés sur contrat de droit public en l’absence de corps de fonctionnaires. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 PP 116]
Extrait :
et 2 octobre 2007 portant dispositions statutaires applicables au corps des préposés de la Préfecture
Fixation de la liste des emplois rémunérés sur le budget spécial de la Préfecture de Police pouvant être pourvus soit par des agents titulaires de la Préfecture de Police, soit par des agents titulaires d’une autre administration et/ou des établissements publics mentionnés à l’article 2 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée détachés à la Préfecture de Police, soit par des agents recrutés sur contrat de droit public en l’absence de corps de fonctionnaires. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2009 [2009 PP 61]
Extrait :
des préposés de la Préfecture de Police ;
Vu la délibération n°2007 PP 79 des 1er et 2 octobre 2007 portant
Fixation de la liste des emplois rémunérés sur le budget spécial de la Préfecture de Police pouvant être pourvus soit par des agents titulaires de la Préfecture de Police, soit par des agents titulaires d’une autre administration et/ou des établissements publics mentionnés à l’article 2 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée détachés à la Préfecture de Police, soit par des agents recrutés sur contrat de droit public en l’absence de corps de fonctionnaires. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 PP 115]
Extrait :
et 2 octobre 2007 portant dispositions statutaires applicables au corps des préposés de la Préfecture
Réforme des droits de voirie. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DU 54]
Extrait :
ne comporte ni la présence d?un préposé spécial, ni la vente à emporter. Le supplément s?applique autant
Dispositif du "PASS Autocar" à Paris et dispositions tarifaires associées. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DVD 100-1]
Extrait :
en cas d’erreur de saisie du préposé ou
d’erreur de commande de l’usager est mis en place
Modifications du dispositif du « PASS Autocar » au 1er janvier 2018 - Dispositions tarifaires associées et mise en place du forfait post stationnement pour les autocars. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017 [2017 DVD 69-1]
Extrait :
, applicables en cas d’erreur de saisie du préposé ou d’erreur de
commande de l’usager est mis en place
Budget primitif emplois pour 2020. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DFA 112-1]
Extrait :
de la Ville de Paris -4 1er janvier
Agent de surveillance de Paris -12 1er janvier
Préposé de la Ville
Fixation de la liste des emplois rémunérés sur le budget spécial de la Préfecture de police pouvant être pourvus soit par des agents titulaires de la préfecture de police, soit par des agents titulaires d’une autre administration et/ou des établissements publics mentionnés à l’article 2 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée détachés à la Préfecture de police éventuellement en qualité d’agents contractuels, soit par des agents recrutés sur contrat de droit public faute de corps de fonctionnaires. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 PP 41]
Extrait :
modifiée portant dispositions statutaires applicables au corps des préposés de la Préfecture de police
Fixation de la liste des emplois rémunérés sur le budget spécial de la Préfecture de Police pouvant être pourvus soit par des agents titulaires de la Préfecture de Police, soit par des agents titulaires d’une autre administration et/ou des établissements publics mentionnés à l’article 2 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée détachés à la Préfecture de Police éventuellement en qualité d’agents contractuels, soit par des agents recrutés sur contrat de droit public faute de corps de fonctionnaires. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 PP 35]
Extrait :
modifiée portant dispositions statutaires applicables au corps des préposés de la Préfecture de Police
Modification des effectifs budgétaires de la préfecture de police au titre de l'année 2013. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 PP 88-1]
Extrait :
2007 portant dispositions statutaires applicables
au corps des préposés de la Préfecture de police