Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Avril 2006
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche “publicité chantier”
Classer par
résultats par page

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

Extrait : par ou sous le contrôle de la Ville de Paris dans le cadre du chantier de raccordement du déversoir Vincennes Charenton du chantier de réhabilitation et d?aménagement du collecteur de Bièvre (5e, 6e et 7e). M. Denis BAUPIN, Mme de signer un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence avec la société GEAC France

Classer par
résultats par page