126 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

Extrait : ?Intégration à l?association Attention Chantier(17e). 2011, DPVI 76 - Subvention 12 Signature d?un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence