G - Conclusion d'un avenant au bail emphytéotique consenti à la S.G.I.M. portant location de l'immeuble départemental, 21, rue d'Ouessant (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2003 [2003 DLH 4]
Extrait :
des logements ;
- les locataires qui auront dû être relogés pour les besoins du chantier bénéficieront d
demeureront sans changement ;
- tous les frais entraînés par la rédaction aussi bien que par la publicité de l
G - Conclusion d'un avenant au bail emphytéotique consenti à la S.G.I.M. portant location de l'immeuble départemental, 4, rue Ernest-Renan (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2003 [2003 DLH 3]
Extrait :
de financement des logements ;
- les locataires qui auront dû être relogés pour les besoins du chantier
demeureront sans changement ;
- tous les frais entraînés par la rédaction aussi bien que par la publicité de l
G - Conclusion d’un avenant au bail emphytéotique consenti à la SGIM portant location de l’ensemble immobilier départemental 88 rue Didot et 1-7 villa Mallebay (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2005 [2005 DLH 10]
Extrait :
pour les besoins du chantier, ils bénéficieront d?un droit de priorité pour l?attribution des logements réhabilités
aussi bien que par la publicité de l?avenant au bail, seront à la charge de la société.
Art. 2.- La recette
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au bail emphytéotique consenti à la S.G.I.M., portant location de l'immeuble départemental situé 92, rue des Pyrénées (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 8]
Extrait :
pour les besoins du chantier bénéficieront d'un droit de priorité pour l'attribution des logements réhabilités
que par la publicité de l'avenant au bail, seront à la charge de la société.
2001 DLH 8G - Autorisation à M
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au bail emphytéotique consenti à la S.G.I.M., portant location de l'immeuble départemental situé 41, rue de Lyon (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 10]
Extrait :
pour les besoins du chantier bénéficieront d'un droit de priorité pour l'attribution des logements réhabilités
que par la publicité de l'avenant au bail, seront à la charge de la société.
2001 DLH 10G - Autorisation à M