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Decembre 1999

Conseil Général

Déliberation

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G - Approbation du rapport présenté au Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, par ses représentants au Conseil de surveillance de la Société anonyme d'économie mixte de la Gare routière de Rungis (S.O.G.A.R.I.S.). M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 DFAE 20]

G - Avis du Conseil de Paris sur le projet de Plan régional pour la qualité de l'air d'Ile-de-France. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 DPE 3]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Fondation Maison des Champs de Saint-François-d'Assise une convention pour le fonctionnement d'un appartement d'accueil temporaire pour personnes âgées de 4 places, 13, quai de la Garonne (19e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 ASES 169]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Ma plume est à vous" une convention en vue de l'organisation de permanences d'écrivains publics au bénéfice d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY et Mme Nicole CATALA, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 ASES 174]

G - Subvention à l'association "Paris sans tabac" (10e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 ASES 199]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Relais de Ménilmontant" (20e) une convention pour la mise en oeuvre d'une action de prévention et d'accompagnement en direction des jeunes. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 ASES 200]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 R. 41]

G - Solde de la participation financière du Département de Paris à l'Association d'entraide des pupilles et anciens pupilles de l'Etat de la Ville de Paris au titre de 1999. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 ASES 224]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie, le S.T.P., la R.A.T.P., la S.N.C.F.-I.D.F., l'A.P.T.R. et l'A.D.A.T.R.I.F. une convention pour la mise en place de tarifs sociaux sur la carte "Imagine'R" destinée aux collégiens et lycéens. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 DFAE 25]

G - Subvention à l'association "Solidarité santé Afrique" (6e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 ASES 223]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 R. 39]

G - Budget d'investissement du Département de Paris de 1999. - Décision modificative n° 3. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 DFAE 17]

G - Participation financière du Département de Paris, au titre de 1999, à l'association "Aides Paris et Ile-de-France" (19e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 ASES 66]

G - Subvention d'investissement à l'association "Centre du logement des jeunes travailleurs" pour le foyer des Amandiers, 56, rue de Ménilmontant (20e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 ASES 156]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de notifier aux chefs d'établissement le montant des participations exceptionnelles complémentaires attribuées, au titre de 1999, par le Département de Paris pour les dépenses de fonctionnement de 2 collèges parisiens. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 DASCO 34]

G - Subvention à l'association "Les amis du bus des femmes" (11e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 ASES 218]

G - Approbation du contenu et des modalités d'attribution de concessions de logement dans des établissements publics locaux d'enseignement relevant de la compétence du Département de Paris. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 DASCO 14]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 R. 43]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'une part, d'adhérer à l'association "Paris, initiatives, entreprises" et de signer la convention correspondante et, d'autre part, d'attribuer une subvention à ladite association. M. Pierre GABORIAU, au lieu et place de Mme Nicole CATALA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 DDAEE 31-1°]

Approbation du principe de la réalisation de divers travaux de grosses réparations, d'amélioration et de sécurité aux lycée-collège Paul-Bert, 7, rue Huyghens (14e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux, de coordination, et de contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 DPA 133]