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Decembre 2009

Conseil Général

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G Signature de quatre marchés à bons de commande passés selon la procédure de l’article 30 du Code des marchés publics pour la scolarité destinée aux agents de la collectivité parisienne pour l’obtention du diplôme d’Etat d’assistant de service social. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DRH 17]

G Subvention à l’association Art Express Compagnie Tatoo (77185 Lognes), pour son projet de danse intégrée avec danseurs valides ou non. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DASES 543]

G Signature d’un avenant aux conventions signées avec les associations gestionnaires de centres d’activités de jour et de centres d’activités de jour médicalisés portant sur la tarification en prix de journée. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DASES 575]

G Extension aux personnels contractuels des établissements départementaux de l’aide sociale à l’enfance de Paris du versement de la prime de service des personnels titulaires de la fonction publique hospitalière. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DASES 604]

G Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’Association Nationale de Réadaptation Sociale pour l’attribution d’une subvention pour son Service Insertion Jeunes (9e). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DASES 573]

G Communication de la liste des marchés attribués pour les mois d’octobre et novembre 2009. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DAJ 28]

G Signature d’une convention avec l’association Unis-Cité Ile de France (18e)pour l’attribution d’une subvention pour le financement du projet “rompre l’isolement des personnes âgées par le service volontaire des jeunes dans le secteur de l’aide à domicile”. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DASES 313]

G Signature d’une convention pluriannuelle avec l’ASPP pour l’attribution d’une subvention. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DRH 15]

G Subvention à quatre associations pour le fonctionnement du Mois Extraordinaire. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DASES 582]

G Vœu relatif aux campagnes de diagnostic plomb dans les hôtels meublés. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 V. 52]

G Signature d’une convention annuelle avec l’association Nationale Pour l’Intégration des Handicapés Moteurs (7e), pour l’attribution d’une subvention pour le financement de l’ULS “Duployé”. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DASES 605]

G - Signature d’une convention avec l’association “ Fédération de Paris de La Ligue de l’Enseignement “ (19e)pour l’attribution d’une subvention pour une action de sensibilisation à l’égalité Filles/garçons. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DASCO 75]

G Signature d’une convention avec l’association Élus, Santé Publique et Territoires (ESPT)pour l’attribution d’une subvention afin de mettre en place une démarche de réflexion, d’expertise et de qualification sur les salles de consommation à moindres risques pour toxicomanes. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DASES 585]

G Signature d’un avenant à la convention passée avec le Département de Paris et l’APUR, pour l’attribution d’une subvention. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DU 14]

G Signature d’un avenant n° 1 à la convention avec la Mission Locale Belliard (18e)pour le versement du solde de la participation se rapportant à la création, à titre expérimental, d’un poste de chargé(e) de projet. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DASES 599]

G Subvention à neuf associations pour leurs actions de formation sociolinguistique extensive dans des sites de la politique de la ville. Signature d’une convention annuelle d’objectifs avec les associations ETM, AIRES 10, Centre Social Croix Saint-Simon et Soleil Blaise. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DASES 564]

G - DASES 607 G-1°- Réalisation par la RIVP d’un programme de création d’un centre d’hébergement d’urgence de 28 places situé 5 rue Vésale (5ème). M. Jean-Yves MANO et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DLH 12]

G Subventions à 2 associations dans le cadre de conventions, afin de soutenir leur projet d’animation et de médiatisation de conférences-débats en direction du grand public. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DASES 584]

G Signature d’une convention avec l’association Le Kiosque Infos Sida et Toxicomanie (4e)pour la réalisation de travaux. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DASES 623]

G - DF 33 G Modification des règles de gestion des amortissements du budget annexe des établissements départementaux de l’aide Sociale à l’enfance. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DASES 630]