Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Decembre 2009

Conseil Général

> Déliberation (117)

> Débat (29)

Résultats de votre recherche

G Subvention à l’association l’Arche à Paris (15e)pour la restructuration des foyers d’hébergement et foyer de vie pour 6 personnes en situation de handicap mental. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DASES 465]

G - Subvention à la Société Coopérative "De Rue De Cirque" (19e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DASCO 78]

G Vœu relatif à la Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 V. 49]

G Signature d’une convention avec l’association Olga Spitzer (12e)pour l’attribution d’une subvention relative à son action d’accompagnement individuel vers la formation et vers l’emploi de jeunes en difficulté. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DASES 601]

G Approbation des termes d’une convention autorisant l’utilisation des droits attachés aux dessins et aux livrets pédagogiques du programme Pikabouge. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DASES 594]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société publique locale d’aménagement “Société de requalification des quartiers anciens” (SOREQA). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 R. 20]

G Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association Aurore (15e)pour l’attribution d’une subvention pour son centre d’accueil pour femmes victimes de violence (15e)et le renouvellement de la convention. Mme Fatima LALEM et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteures. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DASES 477]

G Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association UNAFAM (Délégation de Paris)(17e)pour l’attribution d’une subvention pour le financement de ses actions en faveur des personnes en situation de handicap. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DASES 435]

G Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association Les Amis du Bus des Femmes pour l’attribution d’une subvention pour son action de permanences sociales. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DASES 614]

G Subvention à l’association Amicale des personnels retraités de la Mairie et du Département de Paris, de l’Assistance publique - Hôpitaux de Paris (4e)au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DASES 499]

G - Subvention à l’association Compagnie l’Air du Verseau. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DASCO 69]

G Signature d’une convention avec l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)pour l’attribution d’une subvention destinée au fonctionnement de la Maison des Adolescents de l’Hôpital Robert Debré (19e). Mme Myriam EL KHOMRI et M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DASES 595]

G Signature d’une convention entre le Département de Paris et le Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement de Paris pour l’attribution d’une subvention. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DU 13]

G Signature d’un avenant au bail commercial avec la société Epargne Foncière pour les locaux du Service social départemental polyvalent et du service de protection maternelle et infantile situés dans un immeuble 12 rue Léonidas (14e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DASES 320]

G - Approbation du principe de construction d’une crèche collective de 66 places avec logement de fonction et des locaux pour les services décentralisés de l’A.S.E, 4, rue David d’Angers (19e), des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre, du dépôt de la demande de permis de construire et de la convention de maîtrise d’ouvrage unique entre la Ville de Paris et le Département de Paris. Mme Myriam EL KHOMRI et M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DPA 64]

G Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association Ecole de Chiens Guides pour Aveugles et Malvoyants de Paris et de la Région Parisienne (ECGAMVP)(12e)fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement et d’une participation. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DASES 627]

G Vœu relatif à la compensation des dépenses liées à l’allocation RMI/RSA. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 V. 48]

G Signature d’une convention avec l’association Olga Spitzer (12e)pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement du Lieu d’Ecoute et d’Accueil pour préadolescents. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DASES 616]

G Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture et la maintenance de cisailles, rogneuses et massicots neufs, la maintenance de cisailles, rogneuses et massicots existants de marque IDEAL, la maintenance de massicots électriques de marques FL et POLAR déjà en usage, destinés à l’ensemble des services de la Ville de Paris, du Département de Paris, aux mairies d’arrondissement et aux services disposant d’un budget annexe en 4 lots séparés, et lancement et attribution des marchés à bons de commande correspondants. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DA 4]

G Signature d’une convention avec l’association “Aurore” (15e), lui attribuant une subvention de 76.225 euros au titre de 2009 pour le fonctionnement de son centre d’hébergement pour femmes en situation de précarité appelé “La Maison” et situé 77, rue du Château des Rentiers (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DASES 504]