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G Vœu relatif à la Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 V. 49]


G - Subvention à l’association Compagnie l’Air du Verseau. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DASCO 69]


G Vœu relatif à la compensation des dépenses liées à l’allocation RMI/RSA. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 V. 48]


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