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Decembre 2009

Conseil Général

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G Vœu relatif au financement des centres d’hébergement d’urgence. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 V. 51]

G Signature d’une convention avec l’association Le Refuge (93500 Pantin), pour l’attribution d’une subvention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DASES 481]

G Signature d’une convention avec l’association le Secours Catholique (7e), pour l’attribution d’une subvention pour le projet d’accompagnement de familles “Roms” issues du campement situé Poterne des Peupliers (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DASES 227]

G - DASES 608 G - DJS 6 G - 1° - Réalisation par la RIVP d’un centre d’hébergement d’urgence de 355 places situé 18 rue Charles Fourier (13ème). M. Jean-Yves MANO et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DLH 13]

G - DASES 609 G - 1° - Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction d’un centre de soins, d’accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA)comportant 13 places d’hébergement thérapeutique et d’un centre d’accueil et d’accompagnement à la réduction des risques des usagers de drogues (CAARUD)64, boulevard de la Chapelle (18ème). MM. Jean-Yves MANO et Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DLH 14]

G Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association La Chorba (12e)pour l’attribution d’une subvention pour son action de distribution de repas. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DASES 473]

G Approbation d’une convention de cofinancement du Fonds Social Européen entre l’Etat et le Département de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DDEE 118]

G Signature d’une convention avec l’association Aurore (15e)pour l’attribution d’une subvention pour son action de distribution de repas assis à des personnes et familles démunies à Paris dans le cadre d’un renforcement estival de l’aide alimentaire en 2009. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DASES 571]

G Signature d’une convention avec les associations Olga Spitzer (12e)et Projets 19 (19e), pour leurs actions d’aide à l’insertion et de redynamisation dans des sites de la politique de la ville. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DASES 364]

G Subvention à l’association Les Amis de la Maison verte (18e)pour son action d’aide à l’accès aux droits intitulée “accompagnement global à l’insertion “. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DASES 235]

G Signature d’avenants aux conventions 2009 avec les “Points Paris Emeraude/Centres Locaux d’Information et de Coordination” (PPE/CLIC)pour l’attribution d’une participation. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DASES 600]

G Signature d’une convention avec l’association Fédération de Paris du Secours populaire français (18e), pour l’attribution d’une subvention pour l’action de ses permanences d’accueil de personnes et de familles démunies à Paris et l’organisation d’une journée des Oubliés des vacances. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DASES 532]

G Fixation pour l’année 2010 de l’effectif réglementaire des personnels des établissements départementaux de l’Aide Sociale à l’Enfance. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DASES 591]

G Signature d’une convention avec l’association Droits devant !! (18e)pour son action d’aide à l’accès aux droits de personnes d’origine étrangère en situation de précarité. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DASES 224]

G Création de deux plates-formes territoriales de repérage et de suivi des jeunes décrocheurs en risque d’errance - Expérimentation conduite dans le cadre de l’appel à projet expérimental pour les jeunes du Haut Commissariat à la Jeunesse. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DASES 529]

G - Subvention à l’association Ethnoart (93)pour une action intitulée “ Une ouverture sur le monde “. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DASCO 77]

G Renouvellement des conventions bilatérales conclues avec chaque gestionnaire d’Espace Solidarité Insertion (ESI)et fixation du montant des participations du Département de Paris aux budgets de fonctionnement des Espaces Solidarité Insertion à 3.595.870 euros au titre de l’année 2009. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DASES 562]

G Signature d’une convention 2010 avec PARIS DEVELOPPEMENT pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DDEE 88]

G Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’Association Nationale de Réadaptation Sociale pour l’attribution d’une participation pour son action de Permanence Accueil Jeunes (20e). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DASES 572]

G Signature de la convention pluriannuelle avec l’association école de la deuxième chance de Paris (E2C Paris)pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2009 [2009 DDEE 115]