Convention entre le Département de Paris et l'Etablissement Public Paris Musées relative aux modalités de la mise à disposition de compétences et de services en matière d'accueil et de gestion des personnels sous contraits aidés et des volontaires de service civique.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2012
[2012 DDEEES 175-1]
Subvention et convention (20.650 euros) avec l'association Chômeurs et précaires de Paris pour son action d'accès aux droits des chômeurs et personnes en situation de précarité.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2012
[2012 DASES 415-1]
Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres le 27 novembre 2012.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2012
[2012 DAJ 26-1]
Subvention et convention (40.000 euros) avec l'association des oeuvres de la Mie de Pain (13e), pour l'aménagement intérieur de l'Espace Solidarité Insertion (ESI) "l'Arche d'Avenirs " (13e).
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2012
[2012 DASES 78-1]
Participation et convention (10 000 euros) avec l¿ASSOCIATION DE GESTION DES APPARTEMENTS TEMPORAIRES (AGATE) (12e)
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2012
[2012 DASES 207-1]
Subvention complémentaire (35.000 euros) au Syndicat interdépartemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny et La Courneuve (Seine Saint-Denis).
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2012
[2012 DJS 9-1]
Approbation du principe, des modalités de passation d'un marché à bons de commandes pour la réalisation de prestations de réservation, d'achat, d'émission de titres de transports ferroviaires et de reporting pour l'ASE du Département de Paris .
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2012
[2012 DASES 566-1]
Signature d'une convention avec l'association Sauvegarde de l'Adolescence à Paris pour son service d'accueil d'urgence destiné aux adolescents dénommé Paris Ados Service.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2012
[2012 DASES 629-1]
Subvention (10 000 euros) et convention avec l'association Institut de Promotion des Travailleus (MdEE 20)
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2012
[2012 DDEEES 154-1]
Plan pépinière-Approbation du principe du renouvellement anticipé et d'extension de la délégation de service public relative à la réalisation et à la gestion de la pépinière d'entreprises de biotechnologies située dans l'enceinte de l'hôpital Cochin (14e).
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2012
[2012 DDEEES 164-1]
Budget primitif pour 2013 du budget annexe des établissements départementaux de l'Aide Sociale à l'Enfance.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2012
[2012 DASES 535-1]
Participation de 30. 000 euros répartie entre 10 associations pour le fonctionnement du Mois Extraordinaire 2012.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2012
[2012 DASES 648-1]
Subvention et convention (37.500 euros) avec l'Association Estrelia (10e) pour son action Atelier Santé Ville du 11e arrondisement.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2012
[2012 DASES 622-1]
Subvention et convention (1.500 euros) avec l'association d'ici - d'ailleurs (20e) dans le cadre du programme Paris Santé Nutrition (PSN).
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2012
[2012 DASES 299-1]
Subventions et conventions (3. 000 euros) avec 3 associations dans le cadre de la politique de la ville pour leurs actions de formation sociolinguistique.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2012
[2012 DASES 438-1]
Subvention (388.000 euros) à la régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de la gestion de l'école supérieure de physique et de chimie industrielles de la ville de Paris (5e).
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2012
[2012 DDEEES 172-1]
Participation et convention (179.500 euros) avec la Mission Locale de Paris pour des actions de lutte contre le décrochage institutionnel.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2012
[2012 DASES 420-1]
