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Autorisation de signer le contrat de performance du pôle de compétitivité Advancity Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 191-1]


Subvention (175.000 euros) et avenant à la convention 2013-2015 avec l'Incubateur au Féminin Paris Pionnières (11e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 202-1]


Accompagnement de porteurs de projet handicapés dans le développement de leur activité indépendante. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 188-1]


Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association "Un Monde Gourmand, entreprise d'insertion". Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 198-1]


Pépinière Paris Santé Cochin (Hôpital Cochin, Paris 14e). Avenant à la convention de transfert de gestion conclue avec l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris. Extension de l'emprise transférée et prolongation de la durée du transfert. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 173-1]


Subvention (2.500 euros) à l'association Tout autre chose (9e) pour ses permanences administratives et juridiques. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DASES 677-1]


Participation ( 15.000 euros) et convention avec le Département de Paris , l'Immobilière 3F et l'association EPOC ( Espace Psychanalytique d'Orientation et de Consultations). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DASES 663-1]


Participation (60 000 euros) et avenant n°2 à convention avec l'association Entr'aide (19e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DASES 687-1]


Subvention (3 000 euros) à l'association LES ILLUMINATIONS (18e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DASES 506-1]


Subvention (3. 000 euros) à l'Association Française du Syndrome de Rett (AFSR) 92160 ANTONY. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DASES 293-1]


Subvention (30.000 euros) et convention avec l'Association GAIA PARIS (11e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DASES 682-1]


Subvention (15.200 euros) à l'association Relais Logement (15e) correspondant à la prise en charge du loyer et des charges de ses locaux d'accueil de jour. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DASES 533-1]


Subventions (1.939.000 euros) et convention avec l'association Le Laboratoire Paris Région Innovation. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 192-1]


Subvention (5. 000 euros) à l'association Arts, cinéma et enseignement (ACE) (19e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DASES 613-1]


Avenant au contrat local d'engagement contre la précarité énergétique. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DLH 7-1]


Décision modificative n°3 de fonctionnement du départemental. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DF 33-1]


Acquisition d'un volume à usage de centre de PMI 7-11 rue Rebeval (19e) et transaction avec le Groupe Beture Cap Atrium pour le règlement des charges afférentes à ce centre. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DU 10-2]


Acquisition d'un volume à usage de centre de PMI 7-11 rue Rebeval (19e) et transaction avec le Groupe Beture Cap Atrium pour le règlement des charges afférentes à ce centre. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DU 10-1]


Extension des prestations de la régie de quartier TELA 13. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DPE 116-1]


Versement d'une cotisation (10 739 euros) pour 2014, à l'Union des Conseillers Généraux de France. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 SG 4-1]


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