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Modification de délibérations relatives à des primes et indemnités des personnels du Département de Paris et à la nouvelle bonification indiciaire Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DRH 14-1]


Communication de la liste des marchés attribués du 8 octobre 2013 au 14 novembre 2013. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DAJ 35-1]


Approbation et signature d'un avenant à convention relatif à la fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé ou CESU préfinancés dans le cadre de l'octroi de prestations sociales et lancement du marché à bons de commande de fourniture de CESU "garde d'enfant" Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DRH 13-1]


Subvention (250.000 euros) et convention avec le Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Paris. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DU 11-1]


Barème des allocations versées aux pupilles des administrations parisiennes au titre de l'exercice 2014. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DRH 15-1]


Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 29 octobre, 19 novembre et 3 décembre 2013. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DAJ 34-1]


Avenant à la convention pluriannuelle visant à définir les engagements réciproques entre le Département et l'AGOSPAP Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DRH 16-1]


Lancement et signature de marchés à bons de commande pour la fourniture et la pose de structures de motricité, de jeux extérieurs et de sols souples associés, la vérification et la maintenance des aires de jeux et des équipements sportifs, en 14 lots séparés, dans le cadre du groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DA 33-1]


Fixation du taux de vacation des médecins de prévention du département de Paris. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DRH 18-1]


Signature de marchés subséquents à bons de commande pour la réalisation de prestations de contrôle technique de construction dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DA 35-1]


Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande pour la fourniture de papiers spéciaux pour les services de la Ville et du Département de Paris. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DA 32-1]


Acquisition en l'état futur d'achèvement auprès de Paris Habitat OPH de 2 volumes à usage de PMI et de 3 cabinets dentaires dans le secteur d'aménagement Binet (18e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DU 8-1]


Subvention (759.000 euros) et avenant à la convention avec l'APUR. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DU 12-1]


Modification des délibérations relatives à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C du Département de Paris, et à leurs échelles de rémunération. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DRH 11-1]


Signature de trois marchés à bons de commande pour la scolarité destinée aux agents de la collectivité parisienne en vue de l'obtention du diplôme d'Etat d'assistant de service social. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DRH 8-1]


Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Paris et le Centre d'Action Sociale (CASVP) pour l'acquisition de fournitures de bureau et lancement et attribution du marché à bons de commande correspondant. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DA 36-1]


Liste des membres présents - Conseil général Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [Liste des membres présents - Conseil général]


Modification des statuts particuliers des assistants socio-éducatifs et des cadres de santé du Département de Paris Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DRH 17-1]


en réponse au voeu n° 15 relatif à l'Hôtel-Dieu. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [V G48]


Création d'un Conseil de l'Immobilier de la ville Paris Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DU 14-1]


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