Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil de l’Education nationale dans le Département de Paris (CDEN).
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2013
[R. 11]
en réponse au voeu n° 14 relatif à la création d'un centre de santé municipal par arrondissement.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2013
[V G47]
Individualisation des autorisations de programme départementales nouvelles votées au budget primitif pour 2014.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2013
[2013 DF 24-1]
Signature de 29 nouvelles conventions pluriannuelles avec les associations gestionnaires de centres sociaux parisiens.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2013
[2013 DASES 646-2]
