Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2013
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 >

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil de l’Education nationale dans le Département de Paris (CDEN). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [R. 11]


en réponse au voeu n° 14 relatif à la création d'un centre de santé municipal par arrondissement. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [V G47]


en réponse aux voeux n° 8 G et 9 G relatifs aux salariés de l'Hôtel Lutetia. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [V G45]


relatif à la prise en charge hôtelière des familles au titre de l'Aide sociale à l'enfance. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [V G49]


relatif à la distribution du courrier dans le 12ème arrondisement. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [V G46]


En réponse au voeu n° 7 G relatif à la baisse des dotations de l'Etat aux collectivités. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [V G44]


Individualisation des autorisations de programme départementales nouvelles votées au budget primitif pour 2014. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DF 24-1]


Budget Primitif 2014-Créations, suppressions et transformations d'emplois départementaux. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DF 26-1]


Budget Primitif 2014 de fonctionnement et d'investissement départemental. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DF 23-2]


Budget Primitif 2014 de fonctionnement et d'investissement départemental. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DF 23-1]


Signature de 29 nouvelles conventions pluriannuelles avec les associations gestionnaires de centres sociaux parisiens. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DASES 646-2]


Annexe n° 1-5 Débat / Conseil général / DECEMBRE 2013


Tableau récapitulatif des absences de l'année 2013. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2013


Annexe n° 2 Débat / Conseil général / DECEMBRE 2013


Annexe n° 3-2 Débat / Conseil général / DECEMBRE 2013


Annexe n° 3-4 Débat / Conseil général / DECEMBRE 2013


Annexe n° 2-2 Débat / Conseil général / DECEMBRE 2013


Annexe n° 3-3 Débat / Conseil général / DECEMBRE 2013


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 >