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Signature du schéma directeur de l'animation de la vie sociale entre la CAF de Paris et le Département Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASES 410-1]


Caisse des Écoles (10e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASCO 69-1]


Caisse des Écoles (6e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASCO 67-1]


Avenants aux conventions 2017-2022 signées respectivement avec l’État et l’Agence Nationale de l’Habitat (Anah) en matière d’aide au logement et d’habitat. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 7-1]


Subvention complémentaire (20.000 euros) et avenant à la convention avec l'association Médecins du Monde (18e) pour le Centre d'Accueil, d'Orientation et d'Accompagnement (12e) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASES 438-1]


Convention entre le Département de Paris et l’État (Académie de Paris) pour les Centres d’Adaptation Psycho-Pédagogique (CAPP) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASES 429-1]


Participation (180.000 euros) et convention avec la CPAM de Paris pour le dépistage et l’éducation bucco-dentaires dans les écoles parisiennes Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASES 425-1]


Subventions (308.000 euros) et conventions avec l’Assistance Publique - Hôpitaux de Paris (4e) au profit du SAMU-SMUR de Paris Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASES 280-1]


Subvention (150.000 euros) et convention avec le Groupement de Coopération Sociale et Médico-sociale (GCSMS)-Maison des Adolescents de l'Hôpital Robert Debré (19e) au titre de l'année 2018 Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASES 117-1]


Subvention complémentaire (40.000 euros) et avenant à la convention avec la SCM des 4.21 (10e) pour la création d’une maison de santé pluriprofessionnelle (MSP) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASES 437-1]


Subvention (8.000 euros) à l'association Institut de Victimologie (17e) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASES 441-1]


Subvention (7 000 euros) à l'association Les Mini Pousses (10e) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASES 415-1]


Caisse des Écoles (3e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASCO 65-1]


Subvention (70.000 euros) et convention avec le Centre de ressources pour les mini-réseaux de proximité en santé de Seine Saint-Denis (93). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASES 413-1]


Caisse des Écoles (18e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASCO 76-1]


Barème des allocations versées aux pupilles des administrations parisiennes au titre de 2018 Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DRH 14-1]


Caisse des Écoles (20e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASCO 78-1]


Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association Emmaüs Solidarité (1er) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASES 431-1]


Caisse des Écoles (5e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASCO 66-1]


Caisse des Écoles (12e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2017 [2017 DASCO 71-1]


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