Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Fevrier 1999

Conseil Général

Déliberation

Résultats de votre recherche

G - Fixation des obligations hebdomadaires de service et du régime indemnitaire du professeur certifié du Centre de formation professionnelle d'Alembert exerçant les fonctions de chef de travaux. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 1999 [1999 DRH 1]

G - Subvention exceptionnelle et subvention d'investissement à la Fédération des centres sociaux et socioculturels de Paris (20e) pour le centre social "Belleville", 17, rue Jules-Romains (19e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 1999 [1999 ASES 24]

G - Approbation du principe de la réalisation d'essais d'injection au collège Marx-Dormoy, 55, rue Marx-Dormoy (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 1999 [1999 DPA 42]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement au collège départemental George-Sand, 159, rue de Tolbiac et à l'école maternelle, 157, rue de Tolbiac (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'une part, de signer le marché de travaux correspondant et, d'autre part, une convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec la Ville de Paris pour la réalisation des travaux de ravalement de l'école maternelle. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 1999 [1999 DPA 40]

G - Subvention d'investissement au budget annexe des établissements départementaux. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 1999 [1998 ASES 143]

G - Adhésion du Département de Paris au groupement d'achats pour les combustibles du Département de Paris pour une consultation collective. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 1999 [1999 DPA 43]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des installations techniques du bassin de natation au collège Condorcet, 61, rue d'Amsterdam (8e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 1999 [1999 DPA 59]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de sécurité et de réfection des sols carrelés aux lycée-collège Gabriel-Fauré, 81, avenue de Choisy (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 1999 [1999 DPA 27]

G - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux relatifs à la réfection de la cour du self et à la restauration des façades sur les rues Clovis et Clotilde en vue de la poursuite de la réalisation du schéma-directeur de restructuration et de modernisation au lycée Henri IV, 23, rue Clovis (5e) (phase 1999). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 1999 [1999 DPA 61]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des 5 lots départementaux nos 114, 127, 149, 150 et 166, dépendant de l'immeuble situé 19, avenue Mac-Mahon (17e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 1999 [1999 DAUC 1]

G - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux relatif à l'opération d'extension et de restructuration au collège Henri-Matisse, 3, rue Vitruve (20e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 1999 [1999 DPA 50]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat le 3e Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées dans le Département de Paris. M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 1999 [1999 DLH 1]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de notifier aux chefs d'établissement le montant des participations complémentaires attribuées, au titre de 1998, par le Département de Paris pour les dépenses de fonctionnement des lycées parisiens imbriqués dans des ensembles immobiliers scolaires. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 1999 [1999 DASCO 1]

e des membres présents Déliberation / Conseil général / FEVRIER 1999 [1999 DRH 1]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la construction d'un collège dans la Z.A.C. "Paris-Rive gauche" (13e). M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 1999 [1999 DPA 46]

G - Approbation du principe de la réalisation de divers travaux dans 4 collèges départementaux du 19e arrondissement : collège Georges-Méliès, 43, rue de Tanger, collège Charles-Péguy, 69, avenue Simon-Bolivar, collège Georges-Rouault, 3, rue du Noyer-Durand, collège Guillaume-Budé, 7, rue Jean-Quarré. - Approbation des modalités d'attribution des divers marchés correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 1999 [1999 DPA 29]