Approbation du principe et des modalités de lancement et d'attribution du marché à bons de commande relatif à l'exploitation d'un service de restauration sociale d'insertion du Département de Paris, sis 8 rue Santeuil (5e) et autorisation de signer le marché (article 30 du Code des marchés publics)
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2013
[2013 DASES 21-1]
Communication du Maire relative au bilan d'étape 2011-2012 du Programme Départemental pour l'Insertion et pour l'Emploi 2011-2014.
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2013
[2013 DASES 119-1]
Avis du Conseil de Paris sur le projet de Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) présenté par le Président du Conseil Régional et le Préfet de la Région Île-de-France.
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2013
[2013 DEVE 22-1]
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Association pour le dépistage des cancers de Paris (A.D.E.C.A. 75).
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2013
[R. 4]
Signature d'une convention tripartite avec la SARL Les parentèles de la Rue Blanche (17e) pour l'habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes, d'une convention pour l'habilitation à recevoir des personnes bénéficiaires de l'aide sociale, pour l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes Les Parentèles de la Rue Blanche.
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2013
[2013 DASES 59-1]
Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Syndicat interdépartemental pour l’assainissement de l’agglomération parisienne.
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2013
[R. 3]
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Groupement d’intérêt public « Maison de l’Emploi de Paris ».
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2013
[R. 2]
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein des Conseils de famille des pupilles de l’Etat du Département de Paris.
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2013
[R.1]
Désignation d’une personnalité qualifiée au sein de l’Etablissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial « 104 Cent Quatre ».
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2013
[R. 5]
Signature du protocole cadre pour le prolongement de la ligne 14 à Mairie de St Ouen et l'adaptation des stations existantes de la ligne 14 et de deux conventions de financement .
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2013
[2013 DVD 48-4]
Signature du protocole cadre pour le prolongement de la ligne 14 à Mairie de St Ouen et l'adaptation des stations existantes de la ligne 14 et de deux conventions de financement .
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2013
[2013 DVD 48-2]
Signature du protocole cadre pour le prolongement de la ligne 14 à Mairie de St Ouen et l'adaptation des stations existantes de la ligne 14 et de deux conventions de financement .
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2013
[2013 DVD 48-3]
