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Janvier 2001

Conseil Général

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G - Versement d'une cotisation du Département de Paris à l'association "Seine-Saint-Denis-Portes de France". M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 DAEE 3]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Centre d'action sociale de la Ville de Paris 2 conventions relatives à la mise en place d'un dispositif de "polyvalence partagée" dans les services sociaux des 12e et 19e arrondissements. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 ASES 2]

G - Subvention à l'association "Mission populaire du 11e" (11e), pour son action d'alphabétisation. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 ASES 9-3]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures du lycée-collège Henri-Bergson, 27, rue Edouard-Pailleron (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux et du marché de coordination Santé - sécurité correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2000 DPA 212]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux d'élargissement de l'escalier d'accès à la cour Cotton aux lycée-collège Lamartine, 121, rue du Faubourg-Poissonnière (9e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux, d'études techniques et de contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 DPA 54]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant avec l'association "Emmaüs" en vue de proroger la convention relative à la prise en charge globale des allocataires du Revenu minimum d'insertion. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 ASES 16-5]

G - Subvention à l'association "Cœur du cinq" (5e), pour son action d'insertion sociale menée en faveur d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 ASES 15]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général de signer avec l'Etat et l'A.N.P.E. un protocole d'accord départemental et un accord technique y afférent portant sur l'amélioration des contrats d'insertion professionnelle et l'accès à l'emploi des allocataires parisiens du R.M.I. dans le cadre du programme "Nouveau départ". M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 ASES 19]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'accorder aux salariés en C.E.S. et en emploi-jeune des droits à congé supplémentaires et des autorisations d'absence. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2000 DAEE 59]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre attribué à M. Olivier de CERTEAU, architecte, en vue de la rénovation de la cuisine au lycée-collège Paul-Valéry, 38, boulevard Soult (12e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 DPA 23]

e des membres présents Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 SG 1]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Objectif KEO" une convention d'occupation pour des locaux sis 30, quai des Célestins (4e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 DLTI 11]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Ville de Paris une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage en vue de la réalisation des travaux de modernisation des réseaux de chauffage du groupe scolaire, 16, rue du Colonel-Moll (17e). - Approbation du principe de la réalisation desdits travaux. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2000 DPA 189]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des réseaux de chauffage à l'annexe du lycée Victor-Hugo, 102, rue Vieille-du-Temple (3e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux et d'études techniques correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 DPA 27]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions pour la formation des emplois-jeunes, des demandes de versement direct par la Région d'Ile-de-France des frais de formation, une convention de mise à disposition du SAMU social de salariés emploi-jeune. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 DAEE 2-1]

G - Approbation du principe de la réalisation de l'opération de restructuration partielle des locaux du 2e étage et de création d'un désenfumage asservi au système de sécurité incendie dans les circulations horizontales du foyer Tandou, 15 à 19, rue Tandou (19e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés négociés de prestations intellectuelles correspondants pour les études, le contrôle technique, la coordination en matière de sécurité et de Santé des travailleurs sur le chantier ainsi que la coordination en matière de système de sécurité incendie. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 DPA 44]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux d'installation d'un contrôle d'accès au lycée-collège Paul-Valéry, 38, boulevard Soult (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux et du marché de contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 DPA 3]

G - Compte rendu d'activité des Services départementaux pour 1999. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 SG 1]

G - Subvention exceptionnelle à "l'Association de soins et services à domicile du 13e arrondissement" (13e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 ASES 47]

G - Approbation du principe de la réalisation d'opérations relatives à la poursuite du Schéma directeur de restructuration et de modernisation du lycée-collège Henri IV (5e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer 3 marchés de maîtrise d'oeuvre en vue de la restructuration du bâtiment de l'administration, de la restructuration du bâtiment de l'infirmerie, et de l'élaboration des études préalables, ainsi que les marchés afférents à la coordination en matière de sécurité et de protection de la Santé et au contrôle technique. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 DPA 42]