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Juillet 2001

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11 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil général / JUILLET 2001

25 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / JUILLET 2001

22 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / JUILLET 2001

15 - 2001, ASES 91 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Caisse primaire d'assurance maladie une convention relative à la mise en place et à la gestion d'un dispositif d'accès à une couverture maladie complémentaire pour les Parisiens exclus de la C.M.U Débat / Conseil général / JUILLET 2001

19 - 2001, DRH 8 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un protocole d'accord-cadre relatif à l'aménagement-réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris Débat / Conseil général / JUILLET 2001

21 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes Débat / Conseil général / JUILLET 2001