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Juillet 2011

Conseil Général

Débat

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25 - 2011, DASCO 22 G - Soutien du Département de Paris aux collèges les plus fragiles. Montant : 1.076.422 euros. Débat / Conseil général / JUILLET 2011

11 - Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil général / JUILLET 2011

26 - 2011, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Débat / Conseil général / JUILLET 2011

8 - 2011, DF 8 G - Individualisation des autorisations de programme votées au budget supplémentaire d'investissement du Département de Paris pour 2011. Débat / Conseil général / JUILLET 2011

15 - 2011, DDEEES 55 G - Subvention (221.700 euros) avec convention au Groupement d'Intérêt Public Maison de l'Emploi de Paris au titre de l'année 2011. Débat / Conseil général / JUILLET 2011

31 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil général / JUILLET 2011

18 - 2011, DDEEES 72 G - DASES 116 G - Subvention (100.782 euros) avec convention à l'association "La Clairière" pour son dispositif de formation et d'accès au métier d'auxiliaire parentale. Débat / Conseil général / JUILLET 2011

5 - 2011, Lettre rectificative n° 1 G portant sur le projet de délibération DF 7-2° G. Débat / Conseil général / JUILLET 2011

2 - Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / JUILLET 2011

29 - 2011, Liste des membres présents. Débat / Conseil général / JUILLET 2011

12 - 2011, DAJ 18 G - Communication de la liste de marchés attribués du 12 mai 2011 au 8 juin 2011. Débat / Conseil général / JUILLET 2011

27 - 2011, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil général / JUILLET 2011

4 - 2011, DF 7 G - Rapport de présentation du budget supplémentaire pour 2011 - Budget supplémentaire d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour 2011. - 1°) Budget d'investissement. - 2°) Budget de fonctionnement. Débat / Conseil général / JUILLET 2011

10 - 2011, DASES 334 G - DF 12 G - Décision modificative n° 1 du budget annexe des établissements départementaux de l'aide sociale à l'enfance pour 2011. Débat / Conseil général / JUILLET 2011

7 - 2011, DF 7-2° G - Budget supplémentaire de fonctionnement du Département de Paris pour 2011. Débat / Conseil général / JUILLET 2011

22 - 2011, DASES 440 G - Signature d'une convention avec la Fédération des Maisons et Pôles de Santé d'Ile-de-France (18e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros. Débat / Conseil général / JUILLET 2011

33 - 2011, Annexe n° 2 - Budget supplémentaire de fonctionnement du Département de Paris pour 2011 Débat / Conseil général / JUILLET 2011

28 - Clôture de la séance. Débat / Conseil général / JUILLET 2011

23 - 2011, DASES 211 G - Signature d'une convention avec l'association "Août Secours alimentaire" (20e) fixant le montant de la subvention du Département de Paris à son action estivale de distribution de colis repas à des personnes et des familles parisiennes démunies. Montant : 80. 000 euros. Débat / Conseil général / JUILLET 2011

21 - 2011, DASES 423 G - Signature de l'avenant n° 3 à la convention passée avec le groupement d'intérêt public Maison départementale des Personnes Handicapées de Paris et de fixer la participation financière du Département de Paris au titre de l'année 2011. Débat / Conseil général / JUILLET 2011