Fourniture et livraison de laits infantiles aux établissements de petite enfance de la Ville et du Département de Paris
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2014
[2014 DFPE 1002-1]
Assemblée des départements de France. Versement de la cotisation 2014
(137 549,42 euros)
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2014
[2014 SG 1001-1]
Prestation d'accompagnement à l'insertion professionnelle pour les bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active parisiens-Marché de services (article 30)-Principe et modalités de passation
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2014
[2014 DDEEES 1037-1]
Subvention (40.000 euros) et convention avec l’Atelier, Centre de Ressources Régional de l’Economie Sociale et Solidaire (CRRESS) (10e).
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2014
[2014 DDEEES 1028-1]
Construction de nouvelles applications – Accord cadre de service – Autorisation – Modalités de passation - Avenant à la convention de groupement de commandes - Signature
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2014
[2014 DSTI 1001-1]
Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Les Amis du Bus des Femmes (20e)
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2014
[2014 DDEEES 1031-1]
Enlèvement, reconditionnement, recyclage et stockage d’équipements informatiques et téléphoniques réformés - Convention de groupement de commandes-Modalités-Autorisation-Signature
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2014
[2014 DSTI 1004-1]
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission départementale d’établissement de la liste annuelle des jurés d’assises.
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2014
[R.112]
Conseil de surveillance de la SOGARIS - Rémunérations annuelles des représentants du Conseil de Paris (département).
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2014
[2014 SGCP 1006-1]
Subvention (95.000 euros) et avenant avec 6 associations relevant de l’économie sociale et solidaire.
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2014
[2014 DDEEES 1035-1]
Subvention (366.734 euros) aux projets coopératifs labellisés par les pôles de compétitivité Advancity, Cap Digital et Systématic déposés au 17ème appel à projet du FUI
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2014
[2014 DDEEES 1016-1]
Subvention (200.000 euros) et convention accordée à l'association Paris Biotech Santé
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2014
[2014 DDEEES 1024-1]
Extension de la pépinière d'entreprises Paris Santé Cochin (14e)-Résiliation anticipée de la DSP et attribution de la nouvelle DSP à la RIVP
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2014
[2014 DDEEES 1040-2]
Subventions (63.500 euros) et avenants aux conventions avec l’Association D’Accompagnement Global contre l’Exclusion (18e) et le Groupement des Entrepreneurs Accompagnés Individuellement (11e)
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2014
[2014 DDEEES 1027-1]
Subvention (330.000 euros) et convention triennale avec l'Association pour le Droit à l'Initiative Economique - ADIE (2e)
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2014
[2014 DDEEES 1030-1]
