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Subvention (12.000 euros) au Conseil Départemental de l'Accès au Droit de Paris. Déliberation / Conseil général / JUIN 2017 [2017 DAJ 2-1]


Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (8 980 euros), subventions d'équipement (311 368 euros) et subventions pour travaux (181 493 euros) Déliberation / Conseil général / JUIN 2017 [2017 DASCO 43-1]


PPIE. Convention avec l’Association pour le Développement d’une Dynamique de l’Economie Locale (ADDEL). Déliberation / Conseil général / JUIN 2017 [2017 DASES 145-1]


Signature d'une convention entre le Directeur régional des finances publiques d'IDF et du Département de Paris et le Département de Paris pour la constitution d'un service facturier. Déliberation / Conseil général / JUIN 2017 [2017 DFA 15-1]


Modifications des statuts de l’établissement public de coopération culturelle CentQuatre (19e). Déliberation / Conseil général / JUIN 2017 [2017 DAC 5-1]


Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein de l’Institution interdépartementale du parc du Tremblay (Val-de-Marne) (Conseil d’Administration). Déliberation / Conseil général / JUIN 2017 [R8]


Acquisition d'un immeuble de bureaux 18 rue d'Alsace au Mans (72) - Modalités complémentaires. Déliberation / Conseil général / JUIN 2017 [2017 DU 7-1]


Subvention (40000 euros) à l'association passerelle Assist'aidant. Déliberation / Conseil général / JUIN 2017 [2017 DASES 252-1]


Subvention (5.000 euros) et convention avec l’association Danube Social et Culturel (19e). Déliberation / Conseil général / JUIN 2017 [2017 DASES 174-1]


Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein de l’Établissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial « Maison des pratiques artistiques amateurs ». Déliberation / Conseil général / JUIN 2017 [R6]


Subventions à Aurore (248 504 €), à Paris Tout P’tits (100 000 €), au Casip-Cojasor (105 000 €), à l’Un est l’autre (30 000 €), aux Restaurants du Cœur – Relais du Cœur de Paris (180 000 €), au Secou Déliberation / Conseil général / JUIN 2017 [2017 DASES 156-1]


Subvention (3.000 euros) et convention avec l’association Archipélia (20e). Déliberation / Conseil général / JUIN 2017 [2017 DASES 170-1]


Collège Alain Fournier 87, rue Léon Frot (11e) – Marché de travaux - Indemnisation de la société EUROVIA IDF Déliberation / Conseil général / JUIN 2017 [2017 DPA 2-1]


Subvention (3.000 euros) et convention avec l’association R.S.I. La Ressource (17e) pour le Centre Kirikou. Déliberation / Conseil général / JUIN 2017 [2017 DASES 177-1]


Versement par la région Ile-de-France au Département de Paris pour l’année 2017 de la dotation de compensation du transfert de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises. Déliberation / Conseil général / JUIN 2017 [2017 DFA 16-1]


Désignation des personnalités qualifiées au sein de l’Établissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial « Maison des métallos » (Conseil d’Administration). Déliberation / Conseil général / JUIN 2017 [R7]


Avenant à la convention de mise à disposition de compétences et de services entre la Direction des Systèmes et Technologies de l'Information et le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil général / JUIN 2017 [2017 DSTI 3-1]


Avenant à la convention de désannexion du 1er janvier 2006 entre le Département de Paris, la Ville de Paris et l’Université de Paris. Déliberation / Conseil général / JUIN 2017 [2017 DASCO 11-1]


Subventions (72.600 euros) et conventions avec 9 associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. Déliberation / Conseil général / JUIN 2017 [2017 DASES 127-1]


Subventions (100.000 euros) et conventions avec Emmaüs Défi et Aurore pour le dispositif Convergence. Déliberation / Conseil général / JUIN 2017 [2017 DASES 223-1]


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