PPIE. Convention avec l’Association pour le Développement d’une Dynamique de l’Economie Locale (ADDEL).
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2017
[2017 DASES 145-1]
Signature d'une convention entre le Directeur régional des finances publiques d'IDF et du Département de Paris et le Département de Paris pour la constitution d'un service facturier.
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2017
[2017 DFA 15-1]
Modifications des statuts de l’établissement public de coopération culturelle CentQuatre (19e).
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2017
[2017 DAC 5-1]
Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein de l’Institution interdépartementale du parc du Tremblay (Val-de-Marne) (Conseil d’Administration).
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2017
[R8]
Acquisition d'un immeuble de bureaux 18 rue d'Alsace au Mans (72) - Modalités complémentaires.
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2017
[2017 DU 7-1]
Subvention (5.000 euros) et convention avec l’association Danube Social et Culturel (19e).
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2017
[2017 DASES 174-1]
Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein de l’Établissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial « Maison des pratiques artistiques amateurs ».
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2017
[R6]
Subventions à Aurore (248 504 €), à Paris Tout P’tits (100 000 €), au Casip-Cojasor (105 000 €), à l’Un est l’autre (30 000 €), aux Restaurants du Cœur – Relais du Cœur de Paris (180 000 €), au Secou
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2017
[2017 DASES 156-1]
Collège Alain Fournier 87, rue Léon Frot (11e) – Marché de travaux - Indemnisation de la société EUROVIA IDF
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2017
[2017 DPA 2-1]
Subvention (3.000 euros) et convention avec l’association R.S.I. La
Ressource (17e) pour le Centre Kirikou.
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2017
[2017 DASES 177-1]
Versement par la région Ile-de-France au Département de Paris pour l’année 2017 de la dotation de compensation du transfert de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises.
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2017
[2017 DFA 16-1]
Désignation des personnalités qualifiées au sein de l’Établissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial « Maison des métallos » (Conseil d’Administration).
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2017
[R7]
Avenant à la convention de mise à disposition de compétences et de services entre la Direction des Systèmes et Technologies de l'Information et le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2017
[2017 DSTI 3-1]
Avenant à la convention de désannexion du 1er janvier 2006 entre le Département de Paris, la Ville de Paris et l’Université de Paris.
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2017
[2017 DASCO 11-1]
Subventions (72.600 euros) et conventions avec 9 associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2017
[2017 DASES 127-1]
Subventions (100.000 euros) et conventions avec Emmaüs Défi et Aurore pour le dispositif Convergence.
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2017
[2017 DASES 223-1]
