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Mai 2010

Conseil Général

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G Vœu relatif à l’accessibilité des personnes handicapées. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 V 20]

G Signature d’une convention avec le Centre d’Action Sociale Protestant relative à la participation financière du Département de Paris au budget de fonctionnement de la résidence sociale Championnet (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DASES 305]

G Signature d’une convention avec la CPAM de Paris relative aux modalités de remboursement de l’IVG médicamenteuse pratiquée dans les centres de planification et d’éducation familiale gérés par le Département de Paris. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DFPE 35]

G Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association France Terre d’asile fixant le montant de la participation du Département de Paris au budget de son action de domiciliation. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DASES 168]

G Dotation pour les prix 2010 des “Trophées Extra-Ordinaires de la Ville de Paris”. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DASES 237]

G Signature de conventions avec la SAS les Gobelins, pour l’habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes, et des personnes bénéficiaires de l’aide sociale, pour l’Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes “Les Intemporelles” (13e). Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DASES 23]

G Vœu relatif au relogement des familles reconnues prioritaires et selon les critères définis par la loi DALO. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 V. 23]

G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Centre hospitalier “Fondation Vallée” 7, rue Bensérade 94257 Gentilly. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 R. 11]

G - Autorisation de signer l’avenant à la convention de délégation de compétence de l’État au Département de Paris du 20 avril 2005 et l’avenant à la convention de gestion des aides à l’habitat privé, conclue le même jour entre l’ANAH et le Département de Paris, afin de valider définitivement l’enveloppe de crédits délégués par l’ANAH en 2009 au titre du plan de relance et de fixer l’enveloppe de crédits délégués en 2010 dans le cadre de la délégation de compétence en matière d’aides à la pierre dans l’habitat privé. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DLH 3]

G Subvention à trois associations animatrices de la Quinzaine du commerce équitable : Max Havelaar France (93), la Plate-Forme du Commerce Equitable (18e), et la Fédération Artisans du Monde (10e). Mme Seybah DAGOMA, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DDEEES 34]

G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Centre hospitalier spécialisé de Maison Blanche. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 R. 8]

G Subvention à l’association Tournesol (10e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DASES 65]

G Avenant n° 5 à la convention entre la Région d’Ile-de-France et le Département de Paris relative à la gestion des cités scolaires du second degré. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DASCO 30]

G Communication de M. le Président du conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur l’Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP). Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 SG 3]

G Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association Médecins du Monde (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DASES 76]

G Vœu sur l’Assistance publique - Hôpitaux de Paris. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 V 17]

G Admission en non-valeurs d’anciennes créances départementales irrécouvrables présentées au cours du premier semestre 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DF 10]

G Dotations pour travaux d’entretien à divers lycées-collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DASCO 18]

G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Centre hospitalier de Carnelle 2, allée Fontaine au Roy à Saint-Martin du Tertre (Val-d’Oise). Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 R. 10]

G Reversement de l’écrêtement d’un conseiller de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 SGCP 2]