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Mai 2010

Conseil Général

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G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Comité d’expansion économique de Paris “Paris-Développement”. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 R. 16]

G Subvention à l’association Au bout du Fil (15e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DASES 90]

G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’association “Institut des cultures d’Islam”. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 R. 13]

G Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association Dessine Moi Un Mouton (10e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DASES 66]

G Signature du marché à conclure avec l’attributaire désigné par la commission d’appel d’offres le 27 avril 2010. Mme Camille MONTACIÉ rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DAJ 13]

G - DPVI 350 G Signature d’une convention annuelle avec l’association L’EPOC (L’Espace Psychanalytique d’Orientation et de Consultations) (19e) pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DASES 41]

G Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association Compagnie Alouette - ACM Ballet (14e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DASES 170]

G Subventions à divers lycées-collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DASCO 19]

G Tarification et financement des services de restauration scolaire et d’internat des collèges publics parisiens, hormis ceux qui sont situés dans un ensemble immobilier comportant à la fois un collège et un lycée. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DASCO 1]

G - Conclusion avec l’Association de Santé Mentale et de lutte contre l’alcoolisme dans le 13ème arrondissement (ASM 13) d’un avenant à la convention consentie le 9 octobre 2007 pour la mise à disposition de l’immeuble situé 11/13 rue Albert Bayet et 74bis à 76 rue Edison (13e), comportant une redevance à montant réduit par rapport à la valeur de marché. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DLH 2]

G Subvention à l’association Prévention Action Santé Travail pour les Transgenres (PASTT) (10e) pour son action d’apprentissage de la langue française. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DASES 95]

G Subvention à la Fédération Nationale des Associations Escapade Liberté et Mobilité. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DDEEES 29]

G Communication de la liste des marchés attribués du 16 février 2010 au 12 avril 2010. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DAJ 12]

G Subvention à l’Association “Y Voir” (11e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DASES 92]

G Vœu relatif au Palais de la Femme. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 V 22]

G Signature d’un avenant à la convention de prestations intégrées avec l’établissement public administratif du Crédit Municipal de Paris pour l’attribution d’un financement pour la gestion du dispositif de micro-crédit personnel. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DASES 165]

G Subvention à l’Association pour le Développement des Foyers (ADEF) (94207 Ivry-Sur-Seine). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DASES 174]

G Vou relatif au nom du collège Vincent d'Indy dans le 12e arrondissement. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 V 24]

G Subvention à l’association Lilliput (10e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DASES 184]

G Vœu relatif au SAMU Social. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 V. 21]