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Mai 2010

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G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Collège Pajol (collège de moins de 600 élèves et comportant une section d’enseignement général et professionnel adapté) 22, rue Pajol (18e). Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 R. 15]

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Centre hospitalier de Perray-Vaucluse. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 R. 9]

G Signature d’une convention entre la Région Ile de France et le Département de Paris pour l’attribution d’une subvention régionale relative à la création d’une toiture végétalisée au collège Pajol (18e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DASCO 31]

G Constitution d’une servitude contractuelle d’implantation à l’euro symbolique entre le Département de Paris et RFF au profit du lot M6/A1 sur les lots M6/A2-A3 dans le Secteur Masséna de la ZAC Paris Rive Gauche (13e) Programme U3MM. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DU 7]

G Signature d’une convention avec l’Association Régionale contre l’Exclusion par l’Insertion et l’Emploi (A.R.C.I.E) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DASES 142]

G Participations à 90 associations dans le cadre du Programme “Ville Vie Vacances” au titre de l’année 2010. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DASES 169-1°]