Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Mars 1998

Conseil Général

Déliberation

Résultats de votre recherche

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures au collège Paul-Verlaine, 167, rue de Bercy (12e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché négocié de travaux correspondant. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DPA 52]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation et de mise en sécurité au lycée-collège Paul-Valéry, 38, boulevard Soult (12e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DPA 64]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des baies sur courettes et de la création d'issues de secours dans des salles et de l'aménagement d'un local poubelle aux lycée-collège Stéphane-Mallarmé, 29, rue de La Jonquière (17e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DPA 103]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réaménagement du laboratoire de biologie et de réfection des salles P1 et P2 aux lycée et collège Carnot, 145, boulevard Malesherbes (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DPA 28]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation du bâtiment "Fruitier" au Centre de formation professionnelle, 4, rue Amédée-Brocard, Villepreux (Yvelines). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DPA 75]

G - Fixation du tarif de la vignette automobile pour la période d'imposition s'ouvrant le 1er décembre 1998 (vignette 1999). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DFAECG 6]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de sécurité, de remise aux normes électriques et de remplacement d'ensembles menuisés au collège Gustave-Flaubert, 76, avenue d'Ivry (13e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DPA 55]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation et d'insonorisation de classes et de réfection d'un escalier au collège Jules-Romains, 4-6, rue Cler (7e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché négocié de travaux correspondant. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DPA 89]

G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de création de sorties de secours et de pose de détecteurs de fumée dans le lycée-collège Molière, 71, rue du Ranelagh (16e).- Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DPA 17]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Comité d'action sociale israélite de Paris" (C.A.S.I.P.) une convention pour la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 ASES 3-4°]

G - Budgets primitifs du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze) au titre de l'année 1998. MM. Jean-François LEGARET et Philippe LAFAY, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 ASES 20]

G - Programme départemental d'aide à l'emploi pour 1998. Mme Nicole CATALA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DAEE 11]

G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de réfection de l'étanchéité de la cour anglaise au collège Camille-Claudel, 4 bis, avenue de Choisy (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DPA 84]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de la terrasse du bâtiment "A" au collège Françoise-Dolto, 354, rue des Pyrénées (20e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché négocié de travaux correspondant. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DPA 44]

G - Avance de trésorerie du budget médico-social du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze) au budget du Centre d'aide par le travail du même centre. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 ASES 30]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures des circulations et des sols au collège André-Malraux, 5 bis, rue Saint-Ferdinand (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DPA 99]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures au collège Condorcet, 61, rue d'Amsterdam (8e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DPA 49]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 R. 28]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de sécurité et de ventilation des caves au collège départemental François-Couperin, 2, rue du Grenier-sur-l'Eau (4e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché négocié correspondant. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DPA 40]

G - Budget primitif de fonctionnement du Département de Paris de 1998. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DFAECG 4]