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Mars 2003

Conseil Général

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G - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration et d'extension du Centre de consultation maternelle et infantile, 70, rue du Chemin-Vert (11e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2003 [2003 DPA 16]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention avec "l'Association Visuel Internet Surdité Francophone" (A.V.I.SU.F.) fixant les conditions d'attribution d'une subvention d'équipement d'un montant de 10.955 euros. - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 7.822 euros à la même association. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2003 [2003 ASES 32]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation et mise en sécurité du gymnase au lycée-collège Claude-Bernard, 1, avenue du Parc-des-Princes (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2003 [2003 DPA 10-2°]

G - Subventions à des établissements scolaires du 20ème arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2003 [2003 DASCO 14]

G - Subvention à un établissement scolaire du 11ème arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2003 [2003 DASCO 6]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au collège Louise-Michel, 11, rue Poulmarch (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2003 [2003 DPA 23]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des avenants aux conventions passées avec les 11 associations gestionnaires de centres d'activité de jour (CAJ). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2003 [2003 ASES 54]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché ayant pour objet la mise en place et le fonctionnement d'un numéro vert d'appel anonyme et gratuit, permettant d'informer le public parisien dans le domaine de la sexualité, la contraception, la prévention et l'IVG et de l'orienter sur le dispositif médico-social existant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2003 [2003 ASES 90]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'attribuer des participations financières au premier équipement des collèges, et au renouvellement du mobilier des établissements imbriqués avec un lycée (1ère tranche). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2003 [2003 DASCO 8]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 15.000 euros à l'association "La Clepsydre" 6, rue Deguerry (11e) pour le financement d'une action nouvelle en lien avec le "Point Paris Emeraude" du 11e arrondissement. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2003 [2003 ASES 72]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection totale des sols de cour côté gymnase au lycée-collège Paul-Valéry, 38, Boulevard Soult (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2003 [2003 DPA 55]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de rénovation du service de restauration au collège Elsa-Triolet 9, rue Yéo-Thomas (13ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2003 [2003 DPA 51]

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 1.525 euros à l'Association des anciens élèves d'Alembert, 3, rue Japy (11e), au titre de l'année 2002. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2003 [2003 ASES 13]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux d'extension et de restructuration du groupe scolaire composé par le futur collège 9, rue des Panoyaux et l'école maternelle 10, rue de Ménilmontant (20e). -Approbation de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage de la Ville de Paris au Département de Paris et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre et des marchés de prestations intellectuelles correspondants pour la réalisation de ces travaux. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer ladite convention, le marché de maîtrise d'œuvre, les marchés de prestations intellectuelles et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire relatives à cette opération. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2003 [2003 DASCO 1]

G - Subvention à un établissement scolaire du 16ème arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2003 [2003 DASCO 7]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures et des faux-plafonds dans les circulations au lycée-collège Jean-de La Fontaine, 1, avenue de la Porte Molitor (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2003 [2003 DPA 50-1°]

G - Subventions à des établissements scolaires du 13ème arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2003 [2003 DASCO 13]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration et mise aux normes de logements dans le bâtiment des cuisines du lycée-collège Janson-de-Sailly, 106, rue de la Pompe (16ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2003 [2003 DPA 48-2°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de souscrire un avenant n°4 au marché de maîtrise d'œuvre signé avec MM. CHEMETOV et HUIDOBRO relatif à la construction d'un collège de 24 divisions rue Thomas-Mann (13e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2003 [2003 DPA 45]

G - Subvention à des établissements scolaires du 13ème arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2003 [2003 DASCO 5]