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Mars 2005

Conseil Général

Déliberation

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G - Approbation du contrat de transaction conclu avec M. Guillaume d’Astorg, visant à l’indemniser pour des prestations supplémentaires effectuées dans le collège Jean-Baptiste Clément 26, rue Henri Chevreau (20e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le contrat de transaction correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 DPA 24]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.000 euros à l’association “Le Club Saint Denys au Marais” située 15, rue Saint-Claude (3e), au titre de l’année 2005. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 DASES 4]

G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil Général de signer 23 nouvelles conventions au titre de l’animation globale avec les associations gestionnaires de centres sociaux. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 DASES 64-1°]

G - Subventions à divers établissements scolaires. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 DASCO 8]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 10.000 euros à l’association “IKAMBERE - La Maison Accueillante” sise 39, boulevard Anatole France à Saint Denis (Seine Saint Denis). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 DASES 68]

G - Subvention de fonctionnement à l’Union des Conseillers généraux de France (U.C.G.F.) pour 2005. M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 DDATC 10]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 457 euros à l’association “Le Club Canarep” située 12, rue Franklin (16e) au titre de 2005. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 DASES 2]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 au marché n° 02/42 091 signé avec la SARL Arodie Damian Architectures relatif à la mission de maîtrise d’œuvre pour la restructuration partielle du Centre de Formation Professionnelle Le Notre, sis Domaine de Pinceloup, 78120 Sonchamp. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 DPA 14]

G - Autorisation donnée à la Régie immobilière de la Ville de Paris de signer l’avenant n° 2 au marché public de travaux de la 2ème tranche de la restructuration du lycée-collège Jacques Decour, 12 avenue Trudaine (9e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 DASCO 5]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 R. 4]

G - Approbation du principe de réalisation de prestations relatives à des missions d’assistance à maîtrise d’ouvrage dans le cadre de la démarche Haute Qualité Environnementale (HQE®) pour la conduite de projets d’architecture en phases diagnostic, études préliminaires et de conception et pour des études d’améliorations environnementales ponctuelles dans des bâtiments existants et des modalités de passation du marché de prestations intellectuelles correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 DPA 23]

G - Approbation du contenu et des modalités d’attribution de conventions d’occupation précaire de logements situés dans des établissements publics locaux d’enseignement relevant de la compétence du Département de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 DASCO 1]

G - Location par bail emphytéotique à l’Association Chinonaise de Gestion des Etablissements et Services sociaux et médicosociaux (A.C.G.E.S.S.M.S.) d’une partie de la propriété départementale du Château de Seuilly (Indre-et-Loire). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 DLH 5]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 2.287 euros à l’association “Le Foyer saint Laurent” située 119 bis, rue du Faubourg-Saint-Martin (10e), au titre de l’année 2005. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 DASES 3]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de l’étanchéité des toitures terrasses au collège Gustave Flaubert 76, avenue d’Ivry (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 DPA 22]

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 R. 9]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention au titre de la prévention précoce avec l’association “Soleil et Santé XIème”. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 DASES 64-3°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer pour 2005 les conventions fixant la participation du Département de Paris au fonctionnement des Centres d’Accueil de Jour pour personnes âgées atteintes de la maladie d’Alzheimer et des maladies apparentées. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 DASES 30]

des membres présents Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 SGCP 2]

G - Fixation du tarif de la vignette pour la période d’imposition s’ouvrant le 1er décembre 2005 (campagne 2006). M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 DF 4]