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Mars 2005

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G - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres du 14 février 2005. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 DAJ 4]

G - Prévention de la maltraitance. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer 3 conventions fixant les participations financières du Département de Paris au titre de l’exercice 2005 pour le fonctionnement des services de la prévention de la maltraitance à enfants, gérés par les trois associations suivantes : - Olga Spitzer, domiciliée 34, boulevard de Picpus (12e) pour son service SOS Familles en Péril ; - Centre français de Protection de l’Enfance, domicilié23, place Victor-Hugo, 94270 Kremlin-Bicêtre pour son service CAP Alésia ; - Jeunesse, Culture, Loisirs et Technique - JCLT -, domiciliée 39, boulevard Beaumarchais (3e) pour son service CRICS. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 DASES 40]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention avec l’“Association pour le développement des Soins Palliatifs - Fondatrice dite ASP - FONDATRICE” sise 39, avenue de Clichy (17e). - Fixation pour l’exercice 2005 de la subvention du Département de Paris à ladite association pour un montant de 20.000 euros. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 DASES 66]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.048 euros à l’association “Visite des Malades dans les Etablissements Hospitaliers” (VMEH) sise 8 bis, avenue René Coty (14e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 DASES 67]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “Soleil Blaise” et de fixer la participation financière du Département de Paris au titre de l’exercice 2005 pour la création d’un nouveau centre social dans le 20e arrondissement. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 DASES 64-4°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Mon p’tit doigt m’a dit” située 119, rue Danrémont (18e), d’un montant de 25.000 euros, pour la création d’un lieu d’accueil et d’animation permettant la rencontre entre enfants sourds et entendants, ainsi que leurs parents. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 DASES 16]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux pour la mise en sécurité des escaliers C et D du lycée collège Claude Bernard 1, avenue du Parc des Princes (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 DPA 30]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions entre le Département de Paris et l’Association Nationale de Réadaptation Sociale, 7, rue Taylor (10e) et l’association “Parcours”, 37, rue Vauvenargues (18e) pour la gestion et l’animation d’Espaces Dynamique Insertion et fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de ces deux espaces au titre de l’exercice 2005. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 DASES 38]

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 R. 12]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 R. 6]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un premier avenant à la convention triennale du 28 octobre 2004 entre le Département de Paris et l’“Association pour l’Accompagnement social et administratif des migrants et de leurs familles” (APTM) pour sa permanence d’accès aux droits fixant la contribution financière du Département de Paris en 2005 à 30.000 euros. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 DASES 25]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention avec 14 associations de quartier au titre de l’animation et de la prévention précoce. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 DASES 64-6°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de formuler une demande de logement auprès de l’O.P.A.C. du département d’Indre-et-Loire et de signer le contrat de location dans le cadre de la mise en place du projet éducatif d’apprentissage de l’autonomie pour les jeunes filles accueillies au Centre Educatif et de Formation de Pontourny à Beaumont-en-Véron, 37420 Avoine. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2005 [2005 DASES 80]