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Mars 2011

Conseil Général

Déliberation

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Reversement de l’écrêtement d’un conseiller de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2011 [2011 SGCP 3 G]

Signature d’une convention avec l’association les Amis du Bus des Femmes (20e) pour l’attribution de deux subventions. Mme Olga TROSTIANSKY et M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / MARS 2011 [2011 DASES 30 G]

Subventions à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2011 [2011 DASCO 5 G]

Vœu relatif au devenir de l’hôpital Hôtel Dieu. Déliberation / Conseil général / MARS 2011 [2011 V. 10 G]

G Fixation du taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties du Département pour 2011. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2011 [2011 DF 3]

Lancement d’un marché à bons de commande selon l’article 30 du code des marchés publics relatif à la réalisation d’ateliers de formation à visée professionnelle pour les allocataires du RSA Socle. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2011 [2011 DDEEES 27 G]

Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein des collèges Lamartine, Paul Gauguin et Jules Ferry (9e) (Etablissements publics locaux d’enseignement de moins de 600 élèves et ne comportant pas de section d’éducation spécialisée). Déliberation / Conseil général / MARS 2011 [2011 R. 15 G]

DLH 1 G Fonds de Solidarité pour le Logement : Développement du dispositif de soutien aux agences immobilières sociales (AIS) ou à vocation sociale (AIVS). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2011 [2011 DASES 60 G]

Subventions attribuées respectivement à 2 associations, dans le cadre d’avenants conventionnels, afin de soutenir les actions de réductions des risques liés à l’usage de drogues. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2011 [2011 DASES 26 G]

Signature d’un contrat local d’engagement contre la précarité énergétique. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2011 [2011 DLH 3 G]

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association L’Espace psychanalytique d’orientation et de consultations (EPOC) (18e) relative à une action de soutien psychologique et de remobilisation d’allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2011 [2011 DASES 68 G]

Vœu relatif à la remise à niveau des crédits délégués par l’Etat pour le logement social à Paris. Déliberation / Conseil général / MARS 2011 [2011 V. 17 G]

Programme Départemental d’Aide à l’Emploi 2011 : approbation des marchés relatifs aux “passerelles linguistiques vers l’emploi”. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2011 [2011 DDEEES 29 G]

Signature d’une convention avec l’”Etablissement Régional Léo Lagrange Ile-de-France” pour l’animation du pôle d’activités socio-éducatives situé 5 avenue de la Porte de Vanves et fixation d’une participation financière pour l’année 2011. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2011 [2011 DASES 15 G]

Approbation du principe de passation et des modalités d’attribution d’un marché relatif à la fourniture et la livraison d’équipements informatiques et de prestations nécessaires à la personne publique. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2011 [2011 DSTI 9 G]

Vœu relatif au devenir de l’Hôtel Dieu. Déliberation / Conseil général / MARS 2011 [2011 V. 9 G]

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché pour l’exploitation et la maintenance d’installations de génie climatique d’équipements départementaux. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2011 [2011 DPA 2 G]

Vœu relatif à l’utilisation du contrôle biométrique d’accès à la cantine scolaire. Déliberation / Conseil général / MARS 2011 [2011 V. 15 G]

Signature avec l’association Oeuvre FALRET d’une convention d’habilitation à l’aide sociale pour son Service d’accompagnement médicosocial pour adultes handicapés. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2011 [2011 DASES 69 G]

Vœu relatif à l’ouverture de classes au Lycée Guillaume Tirel. Déliberation / Conseil général / MARS 2011 [2011 V. 12 G]